caractérise que par de légers troubles de la mémoire, les capacités de jugement et de raisonnement n'étant que peu altérées ; Que Madame Y... a fait pratiquer par le Docteur P..., neurologue, une expertise

caractérise que par de légers troubles de la mémoire, les capacités de jugement et de raisonnement n'étant que peu altérées ; Que Madame X... a fait pratiquer par le Docteur R..., neurologue, une expertise

sont intégrées au bâtiment, ce qui suppose que les installations photovoltaïques se substituent aux éléments de construction traditionnels des bâtiments, alors qu'en l'espèce, il résulte du rapport d'expertise

affaires de sécurité sociale de Bobigny, lequel, par 2 jugements contradictoires, a : 1) le 7 juin 2005, constaté que le délai de prise en charge n'avait pas été respecté et avant dire droit ordonné une expertise

judiciaire technique des ventilateurs litigieux, avec la mission habituelle en pareille matière ; Pour le cas où les ventilateurs litigieux auraient été détruits, - ordonner une contre-expertise sur

déterminé l'ouverture de la tutelle existait notoirement à l'époque où ils ont été faits » ; Que la cour est suffisamment informée par les éléments produits aux débats sans qu'il y ait lieu à nouvelle expertise

Dans les autres cas, l'employeur qui entend contester la nécessité de 'l'expertise, la désignation de l'expert, le coût prévisionnel de l'expertise tel qu'il ressort, le cas échéant, du devis, l'étendue

[N] a refusé la seconde expertise sur pièce proposée par le Fonds.

pas que la campagne de mesurage extérieure a été effectuée en limite de propriété, mais, dans le dossier d'expertise acoustique (pièce n° 11 des consorts [D]), que « la mesure extérieure [a été] établie

L'expert a déposé son rapport le 26 octobre 2015.

Elle estime que le rapport d'expertise ne permet pas d'accréditer la thèse du vice caché, faute pour l'expert d'avoir examiné le véhicule, son historique, ses conditions de maintenance et son entretien

d'une telle expertise, les pièces produites sont inopposables à Monsieur [H] et à son assureur.

La SA COOPERATIVE BANQUE POPULAIRE DU NORD formule les protestations et réserves d’usage à la demande d’expertise.

Les autres demandes apparaissent justifiées par les pièces du dossier et notamment le rapport d'expertise judiciaire (pièce 28 de l'appelante), les devis produits (pièce 33 de l'appelante) et le rapport

, ce dont il résultait que ces pièces étaient clairement identifiées et propres à corroborer la teneur de ce rapport d'expertise, la cour d'appel, qui s'est contredite, a violé l'article 455 du code de

En l'espèce, après examen de Mme [G], recueil de ses doléances et analyse des pièces médicales fournies, l’expert judiciaire a conclu comme suit : - déficit fonctionnel total du 4 au 7 octobre 2014 (4

A D n'était pas consolidé le 2 février 2016, l'expertise du 26 mars 2024 n'étant pas contradictoire et l'expert mandaté par l'assureur n'ayant pas disposé du dossier de la victime, de nombreuses périodes

A titre principal : Dans l'hypothèse où la Cour ne s'estimerait pas suffisamment éclairée par les éléments versés aux débats, ordonner avant dire droit, une expertise sur pièces confiée à tel expert architecte

A..., expert automobile représentant la société Contrôle Plus (CCAM 3) aux opérations d'expertise, puisque celui-ci indique partager l'avis de l'expert sur le fait que la cassure aurait

Vu : - l'ordonnance n° 1701468 du 6 avril 2017 ; - l'ordonnance du 14 novembre 2017 de taxation des frais d'expertise ; - les pièces du dossier.