CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

713 résultats pour « hemiplegie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301796_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

l'apparition d'un syndrome d'encéphalopathie postérieure réversible en parallèle de l'apparition d'un œdème cérébral et d'un engagement diencéphalique du fait de la présence d'hématomes occipitaux, par une hémiplégie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304779_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

H... souffre d’une altération permanente de son apparence physique du fait de son hémiplégie droite, de sa boiterie et de ses cicatrices crâniennes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a168210cdc6046d4711663f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

mise à disposition d'une piscine; dont Mme [K] assurait l'entretien; et d'un véhicule; dont profitait la famille [K] et dont il assurait le paiement du carburant et de l'entretien ; - qu'il est hémiplégique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca6a9f28511e54d8e9eb1e

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Au réveil, il a été pratiqué, compte tenu de la persistance d'une hémiplégie gauche, un angioscanner qui a montré une occlusion complète de l'artère carotide interne droite qui nécessitait une reprise

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

60362463d016cd87bc526e47

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

elle a souffert d'une cécité totale et a subi une nouvelle opération le 30 mai. « Les suites post-opératoires ont été très compliquées avec un ramollissement hémorragique, un syndrome frontal et une hémiplégie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616348f9543823d76b03179d

Appel

25 octobre 2010

25 octobre 2010

d'agrément : L'indemnité allouée, non contestée par les intimés, sera confirmée :................ 50'000 € - préjudice esthétique permanent : Fixé à 5/7 en raison d'un mutisme akinétique, d'une hémiplégie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903973_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

B D présentait une hémiplégie droite et une aphasie résultant d'un accident vasculaire cérébral lié à une dissection de l'artère carotide interne gauche.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01064_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Les experts s'accordent pour relever que l'AVC dont Mme D a été victime a entrainé une hémiplégie gauche, affectant particulièrement le bras gauche, pour un déficit fonctionnel permanent évalué à 70 %.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00448_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

quatrième lieu, le rapport d'expertise du 20 septembre 2016 indique que lorsque l'enfant est arrivé au centre hospitalier de Romorantin, le 12 novembre 2014, à 9h30, il était dans le coma avec une hémiplégie

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02274_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

E, qui souffre d'hypertension artérielle, a été hospitalisé le 24 juin 2019 en raison d'un accident vasculaire cérébral ayant entrainé une hémiplégie droite ainsi qu'un mutisme, puis le 9 septembre 2019

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407760_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Pour contester cette appréciation, la requérante soutient qu'elle a été à plusieurs reprises victime de graves crises d'hémiplégie lors de crises d'angoisse ou d'anxiété prolongées, qu'à son arrivée en

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-144699

Admin. suprême

15 mai 2014

15 mai 2014

In particular, experts diagnosed him with progressing multiple sclerosis, left-sided hemiplegia ( paralysis) in the cerebral spinal form, acute right-sided hemiparesis ( muscle weakness of the right side

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0119DEC003932298

Admin. suprême

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Until that moment and as from his birth, she had cared for the second applicant, Ercan, as his mother was suffering from hemiplegia (partial paralysis of one side of the body), high blood pressure and

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200909_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

G s'étant stabilisé, il est transféré en centre de rééducation et réadaptation du CHU de Caen où il reste hospitalisé jusqu'au 4 février 2015, avec une persistance de l'aphasie, une hémiplégie droite avec

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0531DEC003677703

Admin. suprême

31 mai 2005

31 mai 2005

Lorsque les services de la Croix-Rouge arrivèrent sur les lieux, le requérant ne respirait pas, il avait des brûlures sur une partie du visage ainsi qu'une hémiplégie gauche.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63104b754709e24f13d553a8

Appel

30 août 2022

30 août 2022

A titre d'exemple : un taux de 60 % correspond à une perte totale par paralysie ou amputation au niveau du genou, perte totale par amputation du bras dominant, à une hémiplégie.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6196c7633dcd15b3a5d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

hypertension intra-crânienne, fracture du rachis cervical, contusions pulmonaires bilatérales minimes), que de leurs suites (intervention chirurgicale en urgence avec craniectomie, coma du 12 au 25/08/2010, hémiplégie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6804781dc057dee790e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

les périodes, avec utilisation épisodique d'une orthèse du genou, d'une canne, marche en extension du membre inférieur gauche, et plus récemment port du membre supérieur gauche en position de type hémiplégique

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e59b032d83cfd3e77b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il présente une dystonie des 2 membres supérieurs avec hémiplégie droite. (…) Il a des difficultés visuspatiales. » Une première expertise amiable a eu lieu le 20 juillet 2018 et réalisée par le docteur

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

678020209c3ba90f51dc2417

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, d'une fracture de la paroi superolatérale de l'orbite droit du plancher orbitaire ainsi que d'une fracture paroi latérale et antérieure du sinus maxillaire droit ;au niveau du rachis cervical : hémiplégie

Source officielle

Page 33 sur 36

← PrécédentSuivant →