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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2301796_20230904
4 septembre 2023
l'apparition d'un syndrome d'encéphalopathie postérieure réversible en parallèle de l'apparition d'un œdème cérébral et d'un engagement diencéphalique du fait de la présence d'hématomes occipitaux, par une hémiplégie
3ème Chambre
DTA_2304779_20260423
23 avril 2026
H... souffre d’une altération permanente de son apparence physique du fait de son hémiplégie droite, de sa boiterie et de ses cicatrices crâniennes.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a168210cdc6046d4711663f
26 mai 2026
mise à disposition d'une piscine; dont Mme [K] assurait l'entretien; et d'un véhicule; dont profitait la famille [K] et dont il assurait le paiement du carburant et de l'entretien ; - qu'il est hémiplégique
Pôle 2 - Chambre 2
5fca6a9f28511e54d8e9eb1e
22 octobre 2020
Au réveil, il a été pratiqué, compte tenu de la persistance d'une hémiplégie gauche, un angioscanner qui a montré une occlusion complète de l'artère carotide interne droite qui nécessitait une reprise
2e chambre 2e section
60362463d016cd87bc526e47
10 décembre 2015
elle a souffert d'une cécité totale et a subi une nouvelle opération le 30 mai. « Les suites post-opératoires ont été très compliquées avec un ramollissement hémorragique, un syndrome frontal et une hémiplégie
Pôle 2 - Chambre 3
616348f9543823d76b03179d
25 octobre 2010
d'agrément : L'indemnité allouée, non contestée par les intimés, sera confirmée :................ 50'000 € - préjudice esthétique permanent : Fixé à 5/7 en raison d'un mutisme akinétique, d'une hémiplégie
3ème chambre
DTA_1903973_20230119
19 janvier 2023
B D présentait une hémiplégie droite et une aphasie résultant d'un accident vasculaire cérébral lié à une dissection de l'artère carotide interne gauche.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01064_20240715
15 juillet 2024
Les experts s'accordent pour relever que l'AVC dont Mme D a été victime a entrainé une hémiplégie gauche, affectant particulièrement le bras gauche, pour un déficit fonctionnel permanent évalué à 70 %.
1ère Chambre
DCA_21VE00448_20231109
9 novembre 2023
quatrième lieu, le rapport d'expertise du 20 septembre 2016 indique que lorsque l'enfant est arrivé au centre hospitalier de Romorantin, le 12 novembre 2014, à 9h30, il était dans le coma avec une hémiplégie
8ème chambre
DCA_21PA02274_20230130
30 janvier 2023
E, qui souffre d'hypertension artérielle, a été hospitalisé le 24 juin 2019 en raison d'un accident vasculaire cérébral ayant entrainé une hémiplégie droite ainsi qu'un mutisme, puis le 9 septembre 2019
DTA_2407760_20241127
27 novembre 2024
Pour contester cette appréciation, la requérante soutient qu'elle a été à plusieurs reprises victime de graves crises d'hémiplégie lors de crises d'angoisse ou d'anxiété prolongées, qu'à son arrivée en
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-144699
15 mai 2014
In particular, experts diagnosed him with progressing multiple sclerosis, left-sided hemiplegia ( paralysis) in the cerebral spinal form, acute right-sided hemiparesis ( muscle weakness of the right side
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0119DEC003932298
19 janvier 1999
Until that moment and as from his birth, she had cared for the second applicant, Ercan, as his mother was suffering from hemiplegia (partial paralysis of one side of the body), high blood pressure and
1ère chambre
DTA_2200909_20250516
16 mai 2025
G s'étant stabilisé, il est transféré en centre de rééducation et réadaptation du CHU de Caen où il reste hospitalisé jusqu'au 4 février 2015, avec une persistance de l'aphasie, une hémiplégie droite avec
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0531DEC003677703
31 mai 2005
Lorsque les services de la Croix-Rouge arrivèrent sur les lieux, le requérant ne respirait pas, il avait des brûlures sur une partie du visage ainsi qu'une hémiplégie gauche.
2ème Chambre
63104b754709e24f13d553a8
30 août 2022
A titre d'exemple : un taux de 60 % correspond à une perte totale par paralysie ou amputation au niveau du genou, perte totale par amputation du bras dominant, à une hémiplégie.
1ere Chambre Section 1
636ca6196c7633dcd15b3a5d
25 octobre 2022
hypertension intra-crânienne, fracture du rachis cervical, contusions pulmonaires bilatérales minimes), que de leurs suites (intervention chirurgicale en urgence avec craniectomie, coma du 12 au 25/08/2010, hémiplégie
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6804781dc057dee790e
10 mai 2022
les périodes, avec utilisation épisodique d'une orthèse du genou, d'une canne, marche en extension du membre inférieur gauche, et plus récemment port du membre supérieur gauche en position de type hémiplégique
19eme contentieux médical
677d7e59b032d83cfd3e77b9
6 janvier 2025
Il présente une dystonie des 2 membres supérieurs avec hémiplégie droite. (…) Il a des difficultés visuspatiales. » Une première expertise amiable a eu lieu le 20 juillet 2018 et réalisée par le docteur
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
678020209c3ba90f51dc2417
8 janvier 2025
, d'une fracture de la paroi superolatérale de l'orbite droit du plancher orbitaire ainsi que d'une fracture paroi latérale et antérieure du sinus maxillaire droit ;au niveau du rachis cervical : hémiplégie
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