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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bbd
28 octobre 2014
28 octobre 2014
En outre, l'examen effectué par le Docteur E..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à au moins 19 ans
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7d364b3ebed3bf05a0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le Vidal indique que la tomodensitométrie plus communément appelée scanner se rapproche de la radiographie, avec une image plus détaillée du fait de la reconstruction informatique ou en 3D, utile pour
Source officielleChambre Sociale
6961f452cdc6046d47d10cd9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
2022, indiqué que l'incapacité permanente en rapport avec l'affection ne pouvait être estimée comme égale ou supérieure à 25'%, - un avis d'inaptitude du 1er février 2023, des comptes-rendus de radiographie
Source officielleChambre 4-8
6431060628558704f52e681f
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle conclut encore que la mobilité des autres articulations du pied n'est pas objectivée, que l'algodystrophie ne saurait être établie par des clichés radiographiques alors que ni la scintigraphie, ni
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
662a9e54c8a1343b8cd61849
25 avril 2024
25 avril 2024
Le médecin conseil – dans le colloque médico-administratif daté du 14 janvier 2020 – a, sur la base d'une radiographie du rachis lombaire réalisée par le docteur [I] [G], retenu que Monsieur [J] [H] n’
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
LE substitué par Me Eva CIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6620125cf05edb385fb2a30f
16 avril 2024
16 avril 2024
- Les certificats médicaux établis par le médecin du travail en 2016 et 2017 préconisant l’absence de manutention répété et de travaux de force avec le bras droit, - Une radiographie et échographie
Source officielleREFERES 1ère Section
6785629eaaacbea0fe67fadc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
externe de son genou droit ; qu’il a été opéré le même jour à la Clinique Mutualiste du Médoc qui a procédé à une réduction et ostéosynthèse par plaque externe ; que la Clinique n’a pas fait de radiographie
Source officielleRétention_recoursJLD
687732f27032dd17d194bacb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
avec d'autres retenus ; il ajoute que son accès aux soins n'est pas total, qu'il a vu un médecin mais qu'il a été laissé en l'état ; il pense qu'il a une facture mais il n'a pas pu bénéficier d'une radiographie
Source officielleRétention_recoursJLD
67f8aa923b6868ad1f98372c
10 avril 2025
10 avril 2025
Son avocat : Soutient le moyen tiré du défaut de diligences, Produit le compte-rendu d'une radiographie du crâne de M.
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4502fc178212f7c92d
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle reproduit ensuite un extrait du rapport établi par le service médical de l’assurance maladie dans le cadre de l’évaluation du taux d’incapacité permanente partielle de l’assuré : “une radiographie
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
é par Me Christian JOURDAN, avocat au barreau de TARASCONc/DEFENDERESSE
66158664db5098996d5acfd1
9 avril 2024
9 avril 2024
A ce titre, il convient de rappeler qu’il n’y a pas eu de documentation radiographique effectuée sur le genou droit et aucune immobilisation n’a été prescrite sur le genou droit alors qu’une immobilisation
Source officielleServ. contentieux social
658b22c12c4a0d96dcd7773a
20 décembre 2023
20 décembre 2023
De plus, une radiographie du rachis dorsolombaire avait été faite un an auparavant, le 12 octobre 2017 et avait montré l’absence de discopathie.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502717_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
paresthésies et un œdème important du membre supérieur droit ; - elle est retournée à trois reprises le 4 février, le 16 février et 9 mars 2015 aux urgences pour des douleurs importantes ; - une radiographie
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2511829_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Paris a commis une faute engageant sa responsabilité en ne diagnostiquant pas la fracture du coude dont elle a été victime alors que celle-ci était identifiable de manière évidente sur les clichés radiographiques
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2500370_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Le requérant fait valoir qu'il a des problèmes de santé et produit une ordonnance du 17 janvier 2025 pour pratiquer une radiographie pulmonaire dans le cadre du dépistage de la tuberculose, une ordonnance
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fca62597eeb384a40cafc17
4 novembre 2020
4 novembre 2020
[F] n'ayant pas transmis de radiographies. La caisse par notification du 1er juin 2016 a refusé de prendre en charge au titre de la législation professionnelle, l'affection présentée par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210035
16 janvier 2020
16 janvier 2020
.. a relevé la même résistance de Mme V... à l'examen médical, du fait d'une appréhension volontaire ou involontaire ; que comme les experts amiables, l'expert judiciaire a aussi observé que les radiographies
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100679
15 juin 2016
15 juin 2016
apportés par le docteur X... avaient été conformes aux données actuelles de la science, que l'acte médical réalisé semblait bien indiqué et justifié, que le diagnostique a été confirmé au vue de la radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201488
8 juillet 2010
8 juillet 2010
En effet, les pathologies décrites par le docteur A... font référence à des rhumatismes articulaires dégénératifs mais sans qu'on ait notion de traitement voire de radiographie qui aurait pu permettre
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201728_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
été victime d'un accident domestique occasionnant une fracture du poignet gauche ; - elle a tout d'abord été prise en charge par le centre hospitalier de Bar-sur-Aube qui a effectué un bilan radiographique
Source officiellePage 33 sur 177