Codes de loi français

Article 5-1

Cette largeur peut être supprimée en cas d'installation d'un mur coupe-feu de caractéristiques minimales REI 120, d'une hauteur dépassant d'au moins un mètre la hauteur maximale d'entreposage sur toute la longueur de l'îlot.

Article 223 a-II-2/15

alarmes du navire ; 3.4 le fonctionnement et l'utilisation des dispositifs et matériels de lutte contre l'incendie ; 3.5 l'actionnement et l'utilisation des portes d'incendie ; 3.6 l'actionnement et l'utilisation des volets d'incendie et des volets coupe-fumée

Article Annexe

commande, définit les paramètres d'usinage, règle sa machine et conduit l'usinage de la pièce ; -sur un système de fabrication assistée par ordinateur (FAO), il définit les trajectoires d'outils, établit le programme et les différents paramètres de coupe

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

pratiques sylvicoles ; 5° Agréer les plans simples de gestion, dans les conditions prévues aux articles L. 312-2 à L. 312-10, approuver les règlements types de gestion, dans les conditions prévues à l'article L. 313-1, et approuver les programmes des coupes

Article 221-II-1/15

montés de telle manière que le serrage reste assuré d'une manière efficace dans les circonstances normales d'exploitation. 9 Pour les navires soumis aux dispositions de la règle 1.1.1.1 qui sont construits avant le 1er janvier 2024, les sabords de coupée

Article 55-18-1

Le croupier ne peut pas être relevé pendant le coup.

Article Annexe

Description des travaux de forage : débit sollicité et la coupe hydrogéologique ainsi que les résultats des pompages d'essai. 2.2.3.

Article 221-II-2/3

Un volet coupe-fumée n'est pas censé contribuer à l'intégrité d'un cloisonnement d'incendie traversé par un conduit de ventilation.

Article 221-V/28 ter

Echelle de coupée ou passerelle d'accès.

Article CH 37

. - La salle de stockage doit être séparée de la chaufferie proprement dite par une paroi coupe-feu de degré 2 heures. Son sol doit être imperméable et former cuvette étanche pouvant retenir la totalité du liquide entreposé.

Article EC 15

Les organes généraux de l'éclairage de sécurité à source centrale (source d'énergie et tableaux) ne doivent pas se trouver dans un local présentant des risques d'incendie (risque Y) ni dans un local contigu, à moins d'en être séparés par une paroi coupe-feu

Article CO 53

Les parois d'encloisonnement doivent avoir un degré coupe-feu égal au degré de stabilité au feu de la structure du bâtiment, à l'exception de celle donnant sur le vide de la façade qui doit répondre aux seules dispositions de l'article CO 20. § 3.

LEGIARTI000050090927

. - l'ouverture de l'enceinte coupe l'émission des rayonnements ionisants : ou - le débit d'équivalent de dose généré à l'intérieur de l'enceinte en tout point accessible reste inférieur ou égal à 10 µSv/h durant l'émission des rayonnements ionisants.

Article Annexe II

Coupe et préparation microscopique 2 N Identification après chambre humide 32 Isolement simple (un milieu, un niveau de prélèvement) 3 N 33 Détermination spécifique par montage microscopique et mesures (biométrie...) 3

Article PS 27

inférieure ou égale à 1 000 véhicules installe des équipements répondant à un niveau de sécurité plus exigeant que celui préconisé par le présent règlement, les commandes centrales de ces équipements sont regroupées soit dans un local isolé par des murs coupe-feu

Article ANNEXE

L'enlèvement de matière, sous forme de copeaux, résulte de la combinaison de deux mouvements : rotation de l'outil de coupe, d'une part, avance de la pièce à usiner, d'autre part.

Article Annexe I

un effort normal du conducteur du véhicule tracteur doit permettre de satisfaire, dans les conditions normales de conduite, avec la charge maximum normalement répartie, et sans qu'il en résulte une modification de la trajectoire de l'ensemble, des à-coups

Article Annexe 2

sécurité Optionnel Matériel de protection contre l'infection 2 masques de protection respiratoire de type FFP2 à usage unique Matériel de protection et de sauvetage Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel 1 coupe-ceinture

Article Annexe I b

S 1-1-4-9 La coupe, la rectification - Les procédures de coupe et de rectification : + rectiligne à froid (roue diamantée, couteau à verre) + rectiligne à chaud (à la flamme, par choc thermique).