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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH1 Référés
69fd0826cdc6046d47fa8076
1 avril 2026
septembre 2023, selon lequel elle présente encore une plaie linéaire de 06 centimètres au niveau du genou, une plaie punctiforme sur la partie distale, face postérieure à la cuisse droite, ainsi qu’une thrombose
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2300905_20230911
11 septembre 2023
Le 29 mars 2020, un doppler veineux a objectivé la présence d'une thrombose veineuse profonde proximo-distale du membre inférieur gauche. Le 7 avril 2020, M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110381
1 juin 2017
perçoit aucune ressource personnelle, elle a cotisé 25 trimestres pour sa retraite, elle fait état de diverses difficultés de santé, dont un cancer du colon, un état dépressif, une hernie discale, une thrombose
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC003959498
29 février 2000
  Ceux-ci déposèrent le 23 octobre 1990 les conclusions suivantes   :   «   Pour ce qui concerne la thrombose artérielle cérébrale survenue le 8 avril et le 17 avril 1986, rien dans
6ème Chambre
DCA_23PA01879_20250313
13 mars 2025
B est pris en charge en France pour un syndrome myéloprolifératif, de type mutation de JAK2 (maladie de Vaquez), diagnostiqué en 2010, compliqué d'une thrombose portale, avec cavernome et hypertension,
2ème Chambre
DTA_2212462_20230517
17 mai 2023
D justifie présenter un diabète de type 2, avoir été victime d'une thrombose et embolie à la jambe droite en juin 2021 et présenter une hypertrophie de la prostate, et il justifie faire l'objet d'un suivi
8ème chambre
DTA_2200766_20231206
6 décembre 2023
invité à faire état d'une contre-indication éventuelle et qu'il n'a pas été examiné par la médecine du travail ; - il est entaché d'une erreur de fait dans la mesure où, présentant un risque de thrombose
2ème chambre
DCA_24TL00618_20260407
7 avril 2026
qu’un scanner pouvait également être faussement rassurant et indique en outre dans ses conclusions que l’arrêt des anti agrégants, si l’hémorragie avait été détectée, aurait entraîné un risque de thrombose
DTA_2006035_20221121
21 novembre 2022
pathologie neuro-cérébrale congénitale, a chuté sur le sol de l'hôpital des enfants de A D et a été prise en charge par le service des urgences pour une fracture des plateaux tibiaux du genou gauche et une thrombose
Chambre 2
DTA_2101782_20231109
9 novembre 2023
Le 13 septembre 2017, Mme D est de nouveau opérée pour une réparation sphinctérienne, puis à nouveau le 6 octobre 2017 pour une thrombose hémorroïdaire œdémateuse à l'hôpital des Diaconesses à Paris.
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501421_20260223
23 février 2026
Toutefois, trois semaines plus tard, une nécrose de la face antérieure de la jambe gauche a été constatée, suivie d’une thrombose veineuse.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01597_20221130
30 novembre 2022
atteinte d'une ostéo-arthrite, d'une coxarthrose avancée et d'une dysplasie de la hanche, a bénéficié de la mise en place d'une prothèse totale de la hanche gauche en février 2019, a fait l'objet d'une thrombose
Serv. contentieux social
662a99eac8a1343b8cd5f9dd
10 avril 2024
Et le professeur, spécialiste du Covid long, indique qu’il existe un surrisque thrombo-embolique mais ne peut imputer l’infractus du myocarde au Covid long, en revanche, il indique : “la fatigabilité,
Chambre Civile
6789f565b7cff8efb7357697
16 janvier 2025
Il s'agit selon ce rapport d'un événement pathologique médical brutal dans un contexte de comorbidités (antécédents médicaux, tabagisme actif,...) évocateur d'un mécanisme thrombo-embolique, type accident
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504048_20251229
29 décembre 2025
A... a bénéficié en urgence d’une thrombo-endartériectomie de la bifurcation carotidienne gauche le 6 août 2024. Début septembre, une re-canalisation de l’artère fémorale droite était réalisée. M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00137_20230202
2 février 2023
Il a conclu que dans ce contexte, l'absence de bilan spécifique à la recherche d'un thrombus intracavitaire était fautive et avait fait perdre une chance de 40 à 50 % d'éviter l'infarctus survenu deux
5ème Chambre
DTA_2303090_20230711
11 juillet 2023
A présente une insuffisance cardiaque ischémique avec présence d'un thrombus séquellaire intra ventriculaire, des séquelles de type aphasie de Broca d'un accident vasculaire cérébral, une polyneuropathie
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00583_20250604
4 juin 2025
Saint-Quentin avait pris en charge sans délai Mme B et identifié rapidement, après réalisation d'une IRM, l'AVC en cours de manifestation, le corps médical aurait eu la possibilité de recourir à une thrombolyse
5ème chambre
DTA_2105237_20230615
15 juin 2023
Mme B est prise en charge en urgence le jour même pour thrombolyse.
Chambre 1-6
627df6b30d41e0057d43e0e9
12 mai 2022
Par la suite si les douleurs se sont apaisées, en 2014 elle a souffert d'une infection de la chambre implantable mise en place en octobre 2010 associée à une thrombose veineuse superficielle du membre
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