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1 288 résultats pour « Alain ROCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

67134bd5208351cec65864a9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

* * * DECISION La société [9] inscrite au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro [N° SIREN/SIRET 6] et créée à effet du 1er janvier 2018 a son siège social [Adresse 5].

Source officielle

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008085234

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

. ; Mme Cécile F... demeurant Roche Béranger à Chamrousse ; M. Angelo G... demeurant ... à La Terrasse ; Mme Christine H... demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e56313cdc6046d47d78740

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RG 2023005613 Code N° 542 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e56342cdc6046d47d78a5d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RG 2023005614 Code N° 542 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde9

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Alain Y... Marie-Josée Z... épouse Y... Véronique Y...

Source officielle
CC

soc

6137226bcd580146773fccf0

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

Rocco T..., demeurant ..., 13 / M. Gérard R..., demeurant ..., 14 / M. Alain D..., demeurant ..., 15 / M. Roger Y..., demeurant 17, parc de la Baronne à Ars Laquenexy (Moselle), 16 / M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66a33c1c02a12a235bae6caa

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

AUTO [Localité 3] DEVELOPPEMENT [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Alain ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e8c6d34da2cbdcdc205

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

EUROPEAN HOMES 328 dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Maja ROCCO de la SELEURL MAJA ROCCO AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : A056 DEMANDERESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec56

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Alain X... es qualités de liquidateur des opérations d'assurances de la MARF demeurant...-03000 MOULINS Me Gérard Y...

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69d74732cdc6046d479cbb84

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Toutes deux représentées par Me Marie LASNIER, substituant Me Alain

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008011911

Admin. suprême

23 mars 1998

23 mars 1998

Jacques XL..., demeurant Château de La Roche du Maine à Prinçay (86420), Mme Monique XM..., épouse XL..., demeurant Château de La Roche du Maine à Prinçay (86420), la SCI LE MAGNIOLIA, représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccdb

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Monsieur Alain D... ...

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cd

Cassation

7 juillet 1988

7 juillet 1988

Alain, demeurant à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), Résidences de Cagnes, bât. A2, ..., 9°) Monsieur G... André, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 10°) Monsieur H...

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162a32436ab09eb9a2fd807

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003239_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

A réception de ce rapport, la commune de La Trinité a pris un second arrêté, le 30 janvier 2020 disposant notamment que le dispositif de sécurité allait être complété par la mise en place de plots en béton

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b64

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Représentée par Me Alain ROTH, (TOQUE 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur I... A... [...] [...] S.A. FILIA MAIF [...] [...]

Source officielle
CC

civ3

61372142cd580146773f24ff

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Alain XJ..., 41°) Mme XJ..., demeurant ensemble ... (13e), 42°) Mlle Aline XL..., demeurant ... (19e), 43°) Mlle Fernande XO..., demeurant ... (19e), 44°) Mme M. Louise XM..., demeurant ...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003235_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

les échos flottants sur scène et un revêtement en laine de roche de 40 mm, d'une densité de 70 kg/m3, surfacé d'un voile de verre noir type Tonga de Eurocoustic, ajoutant que les panneaux de fibre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2500190_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 16 janvier 2025 en présence de Mme Tardy-Panit, greffière d'audience : - le rapport de Mme Salzmann ; - les observations de Me Roche substituant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c51e

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

représentée Monsieur Christian A... ... 69250 ALBIGNY-SUR-SAONE non représenté Monsieur Christian B... ... 18230 SAINT DOULCHARD non représenté Madame Ghislaine C... ... 38090 ROCHE

Source officielle