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2 003 résultats pour « Alexandre SIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c0

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

07071 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Février 2015- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 13/ 03308 APPELANTE SCI LES VIGNES prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-1

6a1fb62ecdc6046d47e89567

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

: [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 9] S.A. [2], assignée en déclaration d'intérêt commun, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e0716dcdc6046d47692bdd

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[V] [D] ET CIE [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 712 008 184 Représentée par Me Franch brice NZAMBA MIKINDOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0629 INTIMÉ LE PROCUREUR GENERAL -

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034b097d69fce9c83b2efb9

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

ALEXANDRA - MATHIEU - ELISA, agissant en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 451 113 922 (Melun) Représentée par Me

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c5c2416523b99596fbc

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

numéro 381 976 448, dont le siège social est [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Sophie ALEXANDER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb8e190bcd5d6c753c2bb5

Appel

25 février 2019

25 février 2019

ALPES, prise en la personne de Me [K] [F], ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL IMMOBILIER SERVICE (ayant son siège social [Adresse 1]) Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a44

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

PARIS-RG no 11/ 08815 APPELANTE SA COVEA RISKS aux droits desquels viennent les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a46

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

de PARIS-RG no 11/ 08824 APPELANTE SA COVEA RISKS aux droits desquels vienne les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

15e chambre

6438f3aea942a604f5e939ff

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : C N° RG : 21/00002 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François MILLET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS Me Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69d7fc95cdc6046d47af4b80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

avocat au barreau de MARSEILLE) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6708c061445a086e2bcee173

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

à la cour : Jugement rendu le 26 Septembre 2023 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° RG : 21/00179 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Aude ALEXANDRE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

662012a9f05edb385fb2a64c

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69fd79a9cdc6046d4703c274

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [C] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie JUNG, substituée par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69dba87fcdc6046d47fbcfd3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Comparant par Maître Frédérick JUNGUENET, de la SELARL DBCJ, avocat au barreau de MELUN, y demeurant [Adresse 2], d'une part, ET : PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [I] [V], immatriculé au répertoire SIREN

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69dba89acdc6046d47fbd155

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DBCJ, avocat au barreau de MELUN, y demeurant [Adresse 2], d'une part, ET : PARTIE DÉFENDERESSE : La société LM SERVICES, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro Siren

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69dba8bfcdc6046d47fbd404

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

avocat au barreau de MELUN, y demeurant [Adresse 2], d'une part, ET : PARTIE DÉFENDERESSE : La société MK INGENIERIES, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro Siren

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69dba8eecdc6046d47fbd912

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

avocat au barreau de MELUN, y demeurant [Adresse 2], d'une part, ET : PARTIE DÉFENDERESSE : La société PARIS SOL EXPERT, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro Siren

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

édure pénale en cours sur la plainte simplec/X des sociétés Conformat

67c1527fbe6ca631b72248af

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

vingt quatre, assisté de Madame Dorothée MARCINEK, greffière, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Société DOOZ N° SIRET

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6c12f06adf21413c411

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 1] représentée par Me Caroline SAYAG, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée de Me Nicolas BES de la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Georges-Alexandre

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CA

2e chambre civile

67f8aaa03b6868ad1f9837dc

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

LANGUEDOC EXPORT [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 27 Janvier 2025 COMPOSITION

Source officielle