Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Sodibrag exploite un centre commercial E.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de Me Opyrchal représentant Mme B Considérant ce qui suit : 1.

Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. - et les observations de M. D pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M. D, M. E, M.

M..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale cabinet A), dans le litige l'opposant à la société Logidis Comptoirs modernes, dont le

M..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet A), dans le litige l'opposant à la société Logidis comptoirs modernes, dont le

loi ; -2- 1898i Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Oyonnax, 29 juin 1987) que Mme X... a été au service de la société Informatique de Gestion Moderne

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 octobre 2024, Madame A C représentée par la Selarl Alvarez Arlabosse agissant par Me Alvarez demande la condamnation du centre Hospitalier

Oscar Alvarez, conseiller, M. Romain Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La Présidente rapporteure, Signé S.

Mme D a été recrutée à titre temporaire par la commune de Moorea-Maiao à compter du 3 novembre 2008, puis à titre permanent dès le 4 novembre 2009.

convocation a été expédiée le 26 avril 1999, soit quatre jours ouvrables et non cinq avant la date de l'interrogatoire, il résulte cependant des mentions du procès-verbal d'interrogatoire que Maître Dupond-Moretti

la cour d'appel de l'avoir condamné à supporter une partie des dettes sociales aux motifs, selon le pourvoi, d'une part, que l'insuffisance d'actif est établie avec certitude dans son principe et se montera

directement du président-directeur général, ne se trouvait pas lié à la société Are Méditerranée et à la société EM qui constituaient les deux principales sociétés d'exploitation du groupe Electricité moderne

CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 28 avril 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à l'expiration de la période d'observation de : [X] (SAS) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Damien MOREIRA

Y..., qui a repris le magasin sous l'enseigne Comptoirs modernes ; Attendu que Mme X... reproche à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, qu'un employeur