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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
635cc3790d69e87f74e6c0ad
27 octobre 2022
[G] ' a fait mine de continuer l'aventure ABS avec lui mais il avait à l'esprit de le contraindre au départ en continuant à lui confier du travail sans plus le payer du tout de septembre à décembre 2014
Chambre 3-3
éposé plaintec/X des chefs d'escroquerie
69cf6e96cdc6046d47f5019b
2 avril 2026
Les Rejeter d'autant plus qu'elle s'est imprudemment aventurée dans une opération des plus hasardeuses, sans aucunement informer la Lyonnaise de banque du contexte de ses opérations.
Pôle 6 - Chambre 4
6968d9d5cdc6046d47634abc
14 janvier 2026
automatique annonçant aux clients dont vous étiez l'affectataire en qualité de Conseiller Clientèle professionnels au sein de l'agence de [Localité 14] votre départ de l'agence « pour des nouvelles aventures
4eme Chambre Section 2
63cb938b9c02507c9078defa
20 janvier 2023
Il indiquait même que ceci était très logique et constituerait une aventure passionnante pour le groupe mais s'interrogeait sur sa place dans ce dispositif. Or, l'évaluation que M.
Pôle 6 - Chambre 8
644229fed2fa6fd0f8040557
20 avril 2023
plusieurs mois', du retrait de nombreuses de ses fonctions ainsi que de l'interdiction qui lui a été faite d'accéder aux réunions numériques , relatant qu'elle lui a dit de ' prendre un conseil car « l'aventure
1ère Chambre civile
6451fae348616ed0f8cd4f38
2 mai 2023
le 11 juin 2014 à monsieur [L] de lui facturer des honoraires non plus à hauteur de 33400 euros HT comme cela était prévu pour la cession du bien immobilier, mais à hauteur de 25 000 euros HT si d'aventure
2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be412d
11 avril 2024
s'appliquer dans cette hypothèse et que par conséquent, il devait exister un assureur qui, assurant, quant à lui, la responsabilité contractuelle de son client, était susceptible de la garantir si d'aventure
Troisième Chambre
65b2b9edfd6229a4e58a9b4a
25 janvier 2024
entiers dépens de la présente instance, dont distraction au profit de la SELARL Feugas Avocats, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, À titre subsidiaire et si d'aventure
Service des référés
6633da40c0d3e3fe99d17921
29 avril 2024
En l'espèce, il ressort des éléments de la procédure que le 15 janvier 2023, l’enfant [J] [R] [W], alors âgé de 9 ans, se trouvait dans les locaux du parc d’attractions FORT BOYARD AVENTURES à [Localité
Chambre civile 1-6
6780b7a434dc79f9f0614f9e
9 janvier 2025
Et si d'aventure les prêts litigieux devaient être annulés, M.
Chambre Commerciale
6883112c4d9076bf079c22df
24 juillet 2025
[I] [Z] aux versements de la somme de 19'325 euros à titre de dommages et intérêts pour résiliation abusive du contrat de location-gérance, - subsidiairement, si d'aventure la cour ne s'estimait pas suffisamment
Chambre civile TGI
6815a835c99e40adb2cec87f
29 avril 2025
A défaut, en réparation du préjudice financier subi par lui: - Condamner la SCEA du Cap à lui payer la somme de 15.223,50 euros à titre de dommages intérêts de ce chef; A défaut, Si par d'aventure la
Chambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a43099
27 janvier 2025
Afin de faire face à cette situation et à ce contexte de concurrence accrue sur son activité principale et historique de la chute libre, la société AEROKART a développé une nouvelle activité d'aventures
2ème Chambre civile
660ef26efbb79e8fd3d3403b
2 avril 2024
Ces dettes incombant, quoiqu’il en soit, à la succession, il y a lieu de les fixer à son passif, aux fins que les créanciers puissent éventuellement prétendre à paiement si d’aventure l’actif de la succession
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2304242_20230517
17 mai 2023
camouflés au mieux ; or, l'antenne relais projetée va briser cette unité paysagère horizontale quand bien même elle serait réalisée en treillis ; - enfin, s'agissant des frais irrépétibles, si d'aventure
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11188
15 novembre 2017
Si d'aventure ton comportement n'évoluait pas, nous serions tenus d'envisager d'autres mesures » ; - 14/09/10 : « Nous vous avons reçu le 8 septembre 2010 en compagnie d'Alex B... et de Bertrand C... pour
5fe1de096fcc25a8b38c2672
17 décembre 2020
avec les conséquences préjudiciables sur les engagements long terme que l'on a fait au nom de ECAT à nos partenaires, agents mais également à certains de nos clients Par conséquent, à la fin de cette aventure
Pôle 6 - Chambre 3
5fdc3c9a3d2fb9607032f3d2
11 décembre 2018
la convoquer seule et pour n'importe quelles raisons, Monsieur [B] rapportant que le directeur se renseignait sur la vie sentimentale de l'appelante et savoir si malgré son mariage, elle avait des aventures
Pôle 4 - Chambre 2
60350a719a7ba9373cc04e2b
29 juin 2016
condamnation à 15 %, conformément aux conclusions expertales, - fixer à 117.548,80 euros TTC le montant des préjudices matériels réclamés, conformément au rapport d'expertise déposé par Monsieur [E], - si d'aventure
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110428
14 octobre 2020
d'une amie, Mme A... qui témoigne de cet examen effectué en commun), elle a appris que son époux était un homosexuel travesti, adepte du sado masochisme et de l'échangisme, ayant vécu de multiples aventures
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