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867 résultats pour « Avonture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

635cc3790d69e87f74e6c0ad

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[G] ' a fait mine de continuer l'aventure ABS avec lui mais il avait à l'esprit de le contraindre au départ en continuant à lui confier du travail sans plus le payer du tout de septembre à décembre 2014

Source officielle
CA

Chambre 3-3

éposé plaintec/X des chefs d'escroquerie

69cf6e96cdc6046d47f5019b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Les Rejeter d'autant plus qu'elle s'est imprudemment aventurée dans une opération des plus hasardeuses, sans aucunement informer la Lyonnaise de banque du contexte de ses opérations.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6968d9d5cdc6046d47634abc

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

automatique annonçant aux clients dont vous étiez l'affectataire en qualité de Conseiller Clientèle professionnels au sein de l'agence de [Localité 14] votre départ de l'agence « pour des nouvelles aventures

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938b9c02507c9078defa

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Il indiquait même que ceci était très logique et constituerait une aventure passionnante pour le groupe mais s'interrogeait sur sa place dans ce dispositif. Or, l'évaluation que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

644229fed2fa6fd0f8040557

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

plusieurs mois', du retrait de nombreuses de ses fonctions ainsi que de l'interdiction qui lui a été faite d'accéder aux réunions numériques , relatant qu'elle lui a dit de ' prendre un conseil car « l'aventure

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fae348616ed0f8cd4f38

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

le 11 juin 2014 à monsieur [L] de lui facturer des honoraires non plus à hauteur de 33400 euros HT comme cela était prévu pour la cession du bien immobilier, mais à hauteur de 25 000 euros HT si d'aventure

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be412d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

s'appliquer dans cette hypothèse et que par conséquent, il devait exister un assureur qui, assurant, quant à lui, la responsabilité contractuelle de son client, était susceptible de la garantir si d'aventure

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b2b9edfd6229a4e58a9b4a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

entiers dépens de la présente instance, dont distraction au profit de la SELARL Feugas Avocats, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, À titre subsidiaire et si d'aventure

Source officielle
TJ

Service des référés

6633da40c0d3e3fe99d17921

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

En l'espèce, il ressort des éléments de la procédure que le 15 janvier 2023, l’enfant [J] [R] [W], alors âgé de 9 ans, se trouvait dans les locaux du parc d’attractions FORT BOYARD AVENTURES à [Localité

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6780b7a434dc79f9f0614f9e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Et si d'aventure les prêts litigieux devaient être annulés, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6883112c4d9076bf079c22df

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[I] [Z] aux versements de la somme de 19'325 euros à titre de dommages et intérêts pour résiliation abusive du contrat de location-gérance, - subsidiairement, si d'aventure la cour ne s'estimait pas suffisamment

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6815a835c99e40adb2cec87f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

A défaut, en réparation du préjudice financier subi par lui: - Condamner la SCEA du Cap à lui payer la somme de 15.223,50 euros à titre de dommages intérêts de ce chef; A défaut, Si par d'aventure la

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6798743f5b6b52f3e4a43099

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Afin de faire face à cette situation et à ce contexte de concurrence accrue sur son activité principale et historique de la chute libre, la société AEROKART a développé une nouvelle activité d'aventures

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

660ef26efbb79e8fd3d3403b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Ces dettes incombant, quoiqu’il en soit, à la succession, il y a lieu de les fixer à son passif, aux fins que les créanciers puissent éventuellement prétendre à paiement si d’aventure l’actif de la succession

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304242_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

camouflés au mieux ; or, l'antenne relais projetée va briser cette unité paysagère horizontale quand bien même elle serait réalisée en treillis ; - enfin, s'agissant des frais irrépétibles, si d'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11188

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Si d'aventure ton comportement n'évoluait pas, nous serions tenus d'envisager d'autres mesures » ; - 14/09/10 : « Nous vous avons reçu le 8 septembre 2010 en compagnie d'Alex B... et de Bertrand C... pour

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fe1de096fcc25a8b38c2672

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

avec les conséquences préjudiciables sur les engagements long terme que l'on a fait au nom de ECAT à nos partenaires, agents mais également à certains de nos clients Par conséquent, à la fin de cette aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3c9a3d2fb9607032f3d2

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

la convoquer seule et pour n'importe quelles raisons, Monsieur [B] rapportant que le directeur se renseignait sur la vie sentimentale de l'appelante et savoir si malgré son mariage, elle avait des aventures

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60350a719a7ba9373cc04e2b

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

condamnation à 15 %, conformément aux conclusions expertales, - fixer à 117.548,80 euros TTC le montant des préjudices matériels réclamés, conformément au rapport d'expertise déposé par Monsieur [E], - si d'aventure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110428

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

d'une amie, Mme A... qui témoigne de cet examen effectué en commun), elle a appris que son époux était un homosexuel travesti, adepte du sado masochisme et de l'échangisme, ayant vécu de multiples aventures

Source officielle

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