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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PCP JTJ proxi requêtes
67f95ec00ea89248182a57fd
4 avril 2025
4 avril 2025
DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f95ecc0ea89248182a5957
4 avril 2025
4 avril 2025
DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f95ed70ea89248182a5afc
4 avril 2025
4 avril 2025
DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY
Source officiellePCP JCP requêtes
66158795db5098996d5ad7af
4 avril 2024
4 avril 2024
Madame [T] [V], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Rebecca YOKO, avocate au barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique, assisté de Marie-Anaïs BELLAY
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211023_20250813
13 août 2025
13 août 2025
A B, expert, et portant sur les causes et les conséquences des désordres affectant l'installation phovoltaïque du groupe scolaire Joachim Du Bellay sis rue Maurienne à Thouaré-sur-Loire (44470).
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fabd
21 novembre 1979
21 novembre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L.513-1 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE CAMILLE BELLAND ET ANDRE X..., QUI EXERCENT LA FONCTION DE < VENDEUR REPRESENTANT > DES AUTOMOBILES RENAULT
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
69cb2578cdc6046d479198bd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
FRANCEIARD, [Adresse 5], [Localité 6] REPRESENTANT (s) : Me LANDRY Pierre Me LANDRY Pierre DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BELLANGER
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2514100_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 257 novembre 2025, la société SCI HAUTIL, représentée par Me Bellanger, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° ARR2025-373 du
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfc2
31 août 2008
31 août 2008
2008, en audience publique devant la Cour composée de : Mme Danielle DEMONT-PIEROT, conseillère, présidente suppléante, désignée par ordonnance du premier président du 18 / 02 / 2008, Mme Monique BEHARY
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207489_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Propriétaires d'une maison située 179 bis rue Paul Bellamy à Nantes où ils résident, M. et Mme C demandent au juge des référés de condamner la commune de Nantes à leur verser une provision au titre de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300071
18 janvier 2011
18 janvier 2011
. ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé à l'audience publique du dix-huit janvier deux mille onze par Mme Bellamy, conformément à l'article 452 du code
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300087
18 janvier 2011
18 janvier 2011
euros ; rejette la demande de la SCI Aquarius ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé à l'audience publique du dix-huit janvier deux mille onze par Mme Bellamy
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01104
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Cavalerie, Maziau, Seys, Mmes Thomas, Chaline-Bellamy, M. Hill, conseillers de la chambre, Mme Merloz, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032ba3c60c1493126147af3
30 novembre 2017
30 novembre 2017
[P], un premier rapport d'évaluation de la société Beladi Hadj Fatah, arrêtée à la somme de 670.000.000 dirhams, soit 87.000.000 USD.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503549_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2025, la SASU PIERREMONT PV, représentée par Me Bellanger demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 5 mai 2025 par
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb19ebcdc6046d4790f29f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain, en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur [T] [V], qui a signé le présent jugement avec le greffier.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00979_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
le versement à Me Belaid de la somme de 1 200 euros.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
679297d1304ff28fe37e318c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 14 janvier 2025 par Jean-Claude KAZUBEK, Juge, assisté de Marie-Anaïs BELLAY, Greffière. La Greffière Le Président
Source officiellesoc
613722a6cd580146773ffa4a
14 mai 1996
14 mai 1996
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Da Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Esther X..., demeurant 4, square Joacquim du Bellay
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01427
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [S] [B], et les conclusions de M.
Source officiellePage 34 sur 122