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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fbc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
19 prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [V] [N], en sa qualité de gérant GV Demande d'indemnités ou de salaires Grosse délivrée à Me Charlotte VUEZ, Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7710d41e0057d43e206
12 mai 2022
12 mai 2022
COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représenté par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b91ab7b63d827c909cac2a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
audit siège ès qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL ECS SERVICES dont le siège social est [Adresse 7], immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 430 276 808 Représentée et assistée par Benjamin
Source officielle3ème Chbre Cab A4
65b2b498fd6229a4e58a461d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 3] (Maître Benjamin NAUDIN) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente Greffière : Madame Pauline
Source officielleChambre 01
67002e85c34eb4cc85781862
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_20PA00702_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
lui verser, a minima, la somme de 1 233 179,49 euros HT au titre du solde du marché et la somme de 3 719 956,54 euros HT, correspondant au montant de ses trois réclamations, ces sommes devant être majorées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Portalis DBVJ-V-B7D-LBSM URSSAF AQUITAINEc/Société SMAC
627df7720d41e0057d43e20a
12 mai 2022
12 mai 2022
COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : société SMAC, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1fd
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Shderot Benyamin 27/ 20 NETANYA (ISRAEL) Représentant : la SCP POMIES-RICHAUD VAJOU (avoués à la Cour)- Représentant : Me Guy GUENOUN (avocat au barreau d'AVIGNON) INTIMES Le vingt quatre Novembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483f0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EMMAYLI, RCS de [Localité 6] n°531598688, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL
Source officielleCHAMBRE 02
69dedab7cdc6046d47425e30
23 janvier 2026
23 janvier 2026
2026 CHAMBRE 02 N° RG : 2025F00458 DEMANDEUR SARL OCA Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL DOLLA-VIAL et Associés prise en la personne de Maître Benjamin
Source officielleTrib. de Commerce
69a6e40acdc6046d475bef96
2 avril 2025
2 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES 02/04/2025 JUGEMENT DU DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * Madame [Y] [A] [Adresse 1], DEMANDEUR - représentée par Maître Benjamin
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0815ca6d8d0f8ef67eb
25 avril 2023
25 avril 2023
LEX CONTRACTUS, avocats, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin MEZIANE, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Cédric
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6780bacbf25437b69df75a12
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Représenté par Me Harald INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1668 INTIME Monsieur [R] [S] né le 7 mars 1981 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté et assisté par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8671a2a1858e05800c27
24 octobre 2024
24 octobre 2024
constitué en qualité d'administrateur provisoire aux lieu et place de Me Etienne Chevalier, avocat au barreau de Lille INTIMÉ Monsieur [G] [N] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Benjamin
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc67985d82da296f81b
3 avril 2025
3 avril 2025
BANQUE DE NOUVELLE CALEDONIE demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin HADJADJ de la SARL AHBL AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [P] [C] née le [Date naissance 3] 1984
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65aa2245a34ad1000858186d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a25f
4 mars 2008
4 mars 2008
.-83660 CARNOULES représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Sandrine GIUNTINI, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Marjorie ASCIAK-BELLON, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeb2
6 mai 2008
6 mai 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04091_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
D a produit des certificats de scolarité de ses deux aînés, au titre des années scolaires 2019-2020 et 2020-2021, et des factures de cantine scolaire, ainsi qu'une facture de crèche concernant le benjamin
Source officielleChambre sociale 4-6
6708c06a445a086e2bcee217
10 octobre 2024
10 octobre 2024
d'appel de Versailles S.A.S. [6] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Franck DREMAUX de la SELARL SELARL PRK & Associes, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0312 substituée par Me Benjamin
Source officiellePage 34 sur 59