C..., défavorablement connu de la brigade d'Onzain, individu dangereux, précautions d'usage à prendre " ; qu'à 21h59, la patrouille de Montrichard, composée des gendarmes D...et E..., croisait le véhicule

A... au cours de sa deuxième audition en garde à vue, où il explique avoir agi en réaction au bruit qu'il a entendu en bas de l'escalier (D52-6) ; qu'en conséquence, le désistement de M.

le 14 MARS 2017, en audience publique, Madame Caroline CHICLET Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE

le 14 MARS 2017, en audience publique, Madame Caroline CHICLET Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE

29300 QUIMPERLE Monsieur Henri M... ... 29200 BREST Monsieur André N... ... 29200 BREST Monsieur Denis O... ... 29850 GOUESNOU Monsieur Laurent P... ... 29860 BOURG BLANC

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, présidente Madame Brigitte CHOKRON, conseillère Madame

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER

La zone rouge était enclavée dans une zone jaune qui, à son tour, était entourée d'une zone blanche (zone normale). 9.

Le petit orteil droit présentait à sa base une bande blanche brillante.

Quant à Anzor Taïmeskhanov, son corps présentait de multiples blessures par arme blanche et arme à feu, et sa mâchoire était brisée (paragraphe 51 ci-dessous). 20.

2] Représentée et plaidant par Mme Nadia MELLOULT, dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2022, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Brigitte

CAUSE DEMANDEUR devant la Cour de Renvoi : Monsieur Bernard X... ... 58000 NEVERS représenté par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SELAFA NOVO CONSEILS- BLANCH

Le 20 août 1997 Odette F..., qui travaillait comme agent de service au CRRFF, a déposé plainte contre Richard X... à la brigade territoriale de gendarmerie de la SOUTERRAINE (Creuse) pour harcèlement sexuel

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre, et Madame Brigitte

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Avril 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

Le 14 janvier 2013, les agents de la Brigade de répression du banditisme (B.R.B) ont procédé à une intervention dans cet établissement et Monsieur Y... et plusieurs autres personnes étaient alors entendues