l'état du passif vérifié, DIT que la clôture de la procédure devra intervenir au plus tard le 15 avril 2027, DIT que le présent jugement sera notifié par lettre simple du greffier à Monsieur [T] [R], remis

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

CI Z..., MAES ORDONNANCE DE REFERE EN DATE DU 13 FEVRIER 2002 Alain LORIEUX, Premier Président de la Cour d'Appel d'ANGERS, assisté de Sylvie LE GALL, Greffier, REND l'ordonnance suivante: ENTRE: Monsieur

publique/en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte

formé par la société Banque Petrofigaz, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre) au profit : 1°/ de Mme Brigitte

, demeurant Quartier Talavard, ... à Bourg-lès-Valence (Drôme), 78/ de Mme Geneviève J..., demeurant ..., 88/ de Mme Raymonde H..., demeurant 4, La Crozette à Saint-Péray (Ardèche), 98/ de Mme Renée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° H 92-44.304 formé par Mme Brigitte A..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n°

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte B., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1994 par la

en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mme Dominique, Lucie Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Renée

d'inscription au répertoire général : B 13/ 02807 Décision déférée : ordonnance du 8 septembre 2013, à 11h59, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Brigitte

2022 à 12H04, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique ; LE MINISTERE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte

Dollé , greffière de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 16   février 2000, Vu les observations soumises par le gouvernement défendeur, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante

lui-même de captures d'écran, c'est-à-dire de photos de captures de films, vidéos clips, interviews, émissions télévisées ; que les thématiques abordées dans cette ébauche, concernant l'enfance de Brigitte

A l'Audience du 24 octobre 2025, nous avons remis la cause au 19 novembre puis au 16 décembre 2025. L'affaire revient ce jour pour recevoir solution.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente Monsieur B...

[W] [P] Mme [Q] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MARS 2020 COMPOSITION

Par courrier remis en main propre le 10 mars 2010, la société Entre Parenthèse mettait fin à cette période d'essai, avec un préavis de deux semaines.