Brigitte, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 juin 1999, qui, pour vol, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 2 500 francs d'amende et a

en mars 1991 à Brigitte A...

Joël X..., domicilié [...]                                          , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marylène

Brigitte, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 17 février 1999, qui, pour vols, l'a condamnée à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

déclaré François X... coupable du délit d'atteinte à la vie privée et de conservation et d'utilisation d'enregistrements ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats que François X... a remis

Brigitte, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2000 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de blessures involontaires

Brigitte, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 4 octobre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre

du trafic ; que Brigitte Y... a déclaré que le cannabis objet dudit trafic ne devait être placé lors du transport dans une Peugeot 605 à l'intérieur de laquelle Yves X... avait aménagé une cache lors

Brigitte, - X...Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 décembre 1993, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, les a condamnés respectivement

Brigitte, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

A..., l'ensemble de ces chèques ajoutant, cependant, que 10 d'entre eux avaient été attribués à Brigitte A..., cette dernière le contestant ; que la prévenue qui s'était décidée au dernier moment,

N° Portalis DB3Z-W-B7J-HECM NAC : 10C JUGEMENT CIVIL DU 07 Avril 2026 **************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION AYANT DÉLIBÉRÉE APRES DÉBATS DEVANT UN JUGE RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte

. ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Rennes, 13 septembre 2006), que Patrick Z... est décédé à la suite de la collision survenue entre le véhicule qu'il conduisait et celui

heures 15 dans une chambre d'hôtel, sur commission rogatoire du magistrat instructeur, était, "conformément aux instructions du magistrat mandant" (par conséquent avisé de la mesure de garde-à-vue), remis

Brigitte, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 12 janvier 1993, qui, dans l'information suivie contre Jack Y... des chefs d'escroqueries, abus

l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE EVEN AGRI, - LA SOCIETE EVEN NUTRITION ANIMALE, contre l'arrêt de la chambre de linstruction de la cour d'appel de RENNES

C/ Brigitte Y... épouse Z...

Z..., Mme Christiane Z..., Mme Marie Z..., Mme Isabelle Z... et Mme Brigitte Z...