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829 résultats pour « Caroline Gilbert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50282

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 12] et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SARL Corlay Ordonnance : 50282 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02066

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

Gilbert O..., MM. Matthieu et Claude N..., Mlle R..., Marine N..., Mme Odile R..., Mme Q..., Mme Isabelle N..., M. Gilbert O..., M. P..., MM. Christophe et Pierre Q..., MM.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61084

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

(la SCP Boulloche (ex charge n° 52)), Défendeur(s) : la société Axa France Iard et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Delamarre et Jehannin, la SARL Le Prado - Gilbert

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50595

Cassation

27 juin 2024

27 juin 2024

autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Bouzidi et Bouhanna, la SCP Célice, Texidor, Périer, la SARL Le Prado - Gilbert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf8

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Société SOFI venant aux droits de Monsieur Gilbert B... agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éfense de leurs intérêts à l'occasion de la procédure engagéec/Gilbert Y

6253cb6cbd3db21cbdd8d708

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

E., ont confié à Mme Maÿlis X..., avocat, la défense de leurs intérêts à l'occasion de la procédure engagée contre Gilbert Y... à la suite d'escroqueries commises à leur préjudice ; Que, par jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f872

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

11100) de nationalité Française Chez Madame Sylvaine Z... ... 11800 MARSEILLETTE représenté par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et par Me Gilbert

Source officielle
CC

comm

6137265acd58014677424e52

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Gilbert Z..., demeurant ..., 2 / la société Hôtel Sylvia, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (3e Chambre civile, Section B), au profit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Caroline demeurant ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9d7e3cdc6046d47760140

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

VINGT-CINQ Rôle n° 2024F3995 Procédure 2024RJ1360 , [E] DE : La société RP METAL, [Adresse 1] Date d'ouverture : 15/10/2024 Juge-Commissaire : Madame MAURIN Delphine Juge-Commissaire suppléant : Monsieur GIBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447d6cdc6046d472ee659

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

BDR ET ASSOCIÉS Copie exécutoire le 30 avril 2026 à Me GILBERT-CARLIER Me LE ROY [Localité 1]/MEC COUR D'APPEL

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197232

Admin. suprême

15 mars 2004

15 mars 2004

Gilbert XW... V..., à Mme Rita Y..., à M. René A..., à Mme Mireille B..., à Mme Anne-Caroline C..., à M. Henri ACE, à Mme Catherine D..., à M. Serge E..., à M. Patricia F..., à M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:475857.20241011

Admin. suprême

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme A et autres, et à la SARL cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat du Conseil national de l'ordre des

Source officielle
CC

civ2

613721f1cd580146773f8ebd

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

Yvan Z..., agissant tant pour lui-même que pour ses enfants mineurs : Caroline, et Claire, et en qualité d'héritier de Mme veuve Z..., née Marie-Thérèse H..., 58/ Mme Monique Z... épouse G..., agissant

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdd8e97ff5e9a38d5fe6833

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Société civile GFA DOMAINE DE SAINT HERMENTAIRE SCP GILLIBERT ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me Paul B...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a0a2a1dbfbd5d79cd62e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

GUERIN & ASSOCIEES agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la Société Civile ZUHUR C/ [P] [F] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE,

Source officielle
TJ

REFERES

6966b04ecdc6046d472efd2b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy LESSI, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Syndic. de copro. [7] représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA FABRE GIBERT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

é intentée par euxc/Maître Z

5fdd642f7597f00d4a4ce519

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

(son père) Demandeurs au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître Caroline Z... [...]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5a98cdc6046d478061f1

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DESIGNE en qualité de juge-commissaire Monsieur GIBERT Jean-Pierre et de juge-commissaire suppléant Madame, [F], [I] NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : SELARL MJ ALPES représentée par Maître

Source officielle
TJ

CONTENTX GEN <ou= 10 000€

67f6d581a9d5adc260624b33

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Copie délivrés à : Le : DEMANDEUR(S) : Le Syndicat des copropriétaires de l’Immeuble ACTICENTRE sis [Adresse 5]) représenté par son syndicat en exercice la SAS FONCIA [W] GIBERT

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