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27 196 résultats pour « Christophe PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6438f2bfa942a604f5e935e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PUGNET, Président de Chambre, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, assistés de Madame Sophie MAILLANT, Greffier, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9055e

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Christophe X... né le 24 Novembre 1960 à PARIS demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f71

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

RG N : 13/ 00133 AFFAIRE : Christophe X... C/ Karine Y...

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b21fe3cdc6046d475ab830

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

[S] [C] DEMANDEUR(S): [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Me LAUGERY Pierre * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * DEFENDEUR(S): 1- M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SELARL CHRISTOPHE Xc/Société Anonyme AXA FRANCE IARD

6253cc79bd3db21cbdd90321

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

Le 3 août 2012, elle a fait déposer au greffe de la cour ses conclusions incluant (en page 40 et 41) la liste des « pièces versées aux débats ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff4f

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Christophe X... C/ Mme Isabelle Véronique Marie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe5

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Gwladys X... et Christophe Y... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : - Léo né le 24 décembre 2002.

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9ed3

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Pierre Z..., demeurant "La Mouline", ... (Haute-Garonne), 2 ) de M. Christophe Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f9d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

04/02/2008 DECISION No 4 NoRG: 06/00017 Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c1a

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

31131 BALMA CEDEX représentée par Maître Renaud FRECHIN substituant Me Jean-Marc DENJEAN de la SCP SCPA DENJEAN-ETELIN MC-ETELIN C., avocats au barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur Christophe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01094

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

amples ou contraires ; AUX MOTIFS QUE «devant la cour, l'appelant fait grief au premier juge d'avoir écarté son action en concurrence déloyale alors qu'il a été admis d'une part, que Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92482

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 18 --------------------------- 26 Mars 2015 --------------------------- RG no15/ 00007 --------------------------- Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00454

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

Y..., ès qualités Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Monsieur Christophe X... recevable en son contredit dirigé contre un jugement rendu 22 décembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

2ème chambre

5fdd3d43369763a5e5fb8732

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Monsieur Jean-Christophe X

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008133442

Admin. suprême

18 décembre 2002

18 décembre 2002

Conseil d'Etat : 1°) de rectifier pour erreur matérielle la décision n° 221890 en date du 5 avril 2002 par laquelle le Conseil d'Etat a rejeté la requête de la SCP Patrick Coulon, Eric Laurent et Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cb

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Jérôme B..., notaire, MM Joseph et Christophe X...ont promis de vendre à Patricia Y..., épouse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936df

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Jérôme A..., notaire, MM Joseph et Christophe X...ont promis de vendre à Patricia Y..., épouse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe6

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Christophe X..., Mme Marianne X... et Mme Annie X....

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000611_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Article 2 : La société Deux Alpes Loisirs est condamnée à verser à la commune de Saint Christophe-en-Oisans une somme de 21 182 euros.

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TA

4ème Chambre

DTA_2013064_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Christophe ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle