normal sans majoration"; qu'en l'espèce, l'employeur faisait valoir dans ses conclusions que la notion de "rythme ou cadence imposés collectivement" ne peut s'entendre que d'une organisation à la chaîne

chefs non atteints par la cassation ; qu'au demeurant, en tenant compte, pour imputer les provisions, non pas seulement du montant total actualisé des préjudices, mais encore de celui concernant la "chaîne

42, les livres, journaux, périodiques, revues, photographies et plus généralement tous produits d'imprimerie ; qu'elle diffuse sous cette marque une série télévisée destinée aux adolescents sur la chaîne

visant à empêcher les doubles, voire triples, impositions que le caractère de taxe en cascade de la contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés (C3S) est susceptible d'entraîner dans les chaînes

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 septembre 2017), la chaîne de télévision France 2 a diffusé, le 7 janvier 2012, dans l'émission « On n'est pas couché », une séquence au cours de laquelle, à l'issue de

au jour du jugement ; - Condamner sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la signification du jugement Mme [B] [I] à lui restituer les deux bagues, la gourmette en or, les deux chaînes

de la profession d'acupuncteur est libre ; qu'elle a obtenu en 1994, à Paris, le diplôme national d'acupuncteur traditionnel ; qu'elle a effectué de 1994 à 1996 un stage à l'hôpital de l'académie de Chine

civil; alors, en outre, que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, la société COGEITH avait fait valoir que le logiciel fourni par la société CEGEMA n'avait pas permis le traitement complet de la chaîne

Le problème dans ce projet a été le développement de ce spécifique « Vente à la Chine » confié par AG à Lawson.

Ses principaux fournisseurs sont situés en dehors de l'Europe et notamment en République Populaire de Chine, Japon, Etats-Unis.

en vue d'éviter les doublons et le remplacement des chaînes cinéma autrefois éditées par les sociétés du groupe TPS par d'autres chaînes, avec la perte corrélative de l'exclusivité qui avait été antérieurement

SE, a conclu avec la société Ficofi un contrat de commission de transport portant sur des caisses de vin du port de [Localité 7] (République de Corée) au port de [Localité 5] (République populaire de Chine

, qu'engagé par la société produits chimiques d'Harbonnières (SPCH) le 27 novembre 2000 en qualité de directeur marketing et occupant en dernier lieu les fonctions de "directeur Commercial et Supply Chain

santé dentaires, a ouvert en Seine-Saint-Denis, à [Localité 8], le centre du [Adresse 9], dont le journal Le Parisien, la revue Reflets et d'autres médias, notamment l'émission Capital, diffusée sur la chaîne

devait la remonter dans l'atelier situé cinq mètres plus haut, en passant à travers une ouverture ménagée dans le sol de l'atelier ; qu'à la suite de la rupture de l'axe du palan, auquel était fixée la chaîne

[R] [P] [I] coupables de contrefaçon et importation sans déclaration de marchandises prohibées pour avoir importé en vue de les vendre depuis la Chine diverses marchandises contrefaisant plusieurs marques

Pour la Chine pas de problème.

du service public, des autres chaînes de la programmation Canalsat ainsi que des chaînes éditées par le Groupe Canal + ; qu'il existe un doute sérieux sur la légalité des décisions contestées dans la