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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
66884eec342d338c20d59534
5 juillet 2024
5 juillet 2024
05 Mars 1955 à [Localité 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro du 05/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BOULOGNE SUR MER) non comparant, ni représenté par Me Eric
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2500873_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la décision de la présidente du tribunal désignant Monsieur Eric Souteyrand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce que suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404462_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
du juge administratif ; - de l’irrecevabilité des conclusions tendant à ce que soit mise à la charge du préfet une somme de 2 000 euros au titre de la privation des droits de chasse au cours de la saison
Source officielleMagistrat M d'IZARN de VILLEFORT
DTA_2402349_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par une saisine, enregistrée sous le n° 2402750 le 24 mai 2024, le préfet des Alpes-Maritimes défère au tribunal, comme prévenue d'une contravention de grande voirie, la société à responsabilité limitée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MU7Q CPAM DE LA GIRONDEc/S.A
6618ceff7935f50008be4125
11 avril 2024
11 avril 2024
Il rend son avis motivé à la caisse dans un délai de cent-dix jours francs à compter de sa saisine.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92194
20 mars 2015
20 mars 2015
LIMOGES spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Sylvain, Eric
Source officielleChambre des Urgences
633e7016f8faf13e2e973d87
5 octobre 2022
5 octobre 2022
avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel Louis BLANC, président de chambre Monsieur Eric
Source officielleJ.L.D.
69d57948cdc6046d477319c7
1 avril 2026
1 avril 2026
[Z] [V] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Eric JUSKOWIAK, avocat de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète
Source officielleJ.L.D.
69d57b92cdc6046d4773439e
1 avril 2026
1 avril 2026
Vu l’avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [V] [Y] régulièrement convoquée, présente, assistée de par Me Eric
Source officielleJ.L.D.
69d57b9ccdc6046d47734488
1 avril 2026
1 avril 2026
Vu l’avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [T] [C] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Eric
Source officielleJ.L.D.
69d57ba3cdc6046d477344f4
1 avril 2026
1 avril 2026
[G] [F] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Eric JUSKOWIAK, avocat de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète
Source officielleChambre 4-8b
6698b063e6ed70c67f644911
12 juillet 2024
12 juillet 2024
16993 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQIH [J] [U] C/ Association [4] DE [Localité 2] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Camille GIORGETTI - Me Eric
Source officielle2ème chambre
65aa2fc3009f81000890dc85
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GELADOC SARL, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Eric ARNAUD-OONINCX de la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE ***** Exposé des faits et procédure : Par exploit
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65b36a468c0355000835f5da
25 janvier 2024
25 janvier 2024
français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2024 (N° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/15919 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIJPF Saisine
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007919541
21 juin 1996
21 juin 1996
Eric A..., a renvoyé l'affaire devant le Conseil d'Etat afin que celui-ci se prononce sur la légalité de l'arrêté du ministre des affaires sociales et de l'emploi en date du 6 août 1987 portant agrément
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f20
28 janvier 2010
28 janvier 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 JANVIER 2010 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) MLR SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f21
28 janvier 2010
28 janvier 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 JANVIER 2010 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) MLR SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f22
28 janvier 2010
28 janvier 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 JANVIER 2010 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) MLR SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ae
28 mars 2008
28 mars 2008
Libre Jamais condamnée appelante, citée à domicile (A.R. signé) comparante, assistée de Maître GROSSELLE Eric, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fc7
14 décembre 2000
14 décembre 2000
importation ont été répartis puisque les uns ont pris la mer avec le voilier spécialement aménagé tandis que Patrice X... s'occupait de préparer son déchargement en recrutant parmi ses connaissances Eric
Source officiellePage 34 sur 220