Martin, Mmes D..., Chevallier, conseillers de la chambre, M. de Z... de Champfeu conseiller référendaire, M. le Foyer de Costil avocat général, Mme Nicolas greffier de chambre ; En foi de quoi le présent

Robert C..., demeurant 8, stréat Graéoc, 29840 Porspoder, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1996 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 APPELANT : M. Christophe X... , en qualité d'héritier de Monsieur Robert X...

P..., greffier de chambre.

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 1997, qui, pour faux en écriture publique, l'a condamné à 14 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1994 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Robert Paul, société anonyme, dont le siège est

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l’association Union Cépière Robert Monnier.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l’association Union Cépière Robert Monnier.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l’association Union Cépière Robert Monnier.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Tarnaise de Distribution Textile

ROBERT BUFALO CARRELAGE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 06 Juillet 2022 APPELANT : M.

François-Robert Y... ; DONNE ACTE à l'Institut de France de son désistement au profit de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., demeurant à l'Esperance (Charente-Maritime), commune de Bussac, en cassation d'un

, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Robert Bosch France ; Sur le rapport de M.

Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 26 Mai 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Robert C..., demeurant Quartier des Barles à Carnoux-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 4 ) M.