et qu'elle crée des zones 1AU dans les communes de Hélette et de Macaye, ainsi que, dans cette mesure, la décision du président de la communauté d'agglomération Pays basque du 16 octobre 2020.

Date de mise à disposition : 09 avril 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène

Représenté par Me Hélène URBINO-CLAIRVILLE, (TOQUE 114) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS NON REPRÉSENTÉS : Madame B...

Chrono Express Guyane a passé deux commandes pour deux campagnes d'affichage d'une semaine chacune, du 16.09.2020 au 22.09.2020 (bon de commande N°202033) et du 23.09.2020 au 29.9.2020 (bon de commande

EXPOSÉ DU LITIGE : La SA SCIAGE ET DEROULAGE DE LUCHE, ci-après désignée la SA SDL, est spécialisée dans l'exploitation forestière, scierie, déroulage et tout autre travail mécanique du bois.

MJ/ XFB demande d'exécution de travaux à la charge du bailleur ou demande en garantie contre le bailleur Grosse délivrée à Maître Hélène LEMASSON COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---

Greffier, lors des débats : Mme Hélène BAJEUX Ordonnance contradictoire susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, signée par Mme Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK,

BELLEVILLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène BODIN, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Aline CAZEAUX, Greffier

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05122 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQTE MINUTE: 24/1325 Nous, Hélène

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05362 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZR2K MINUTE: 24/1378 Nous, Hélène

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 07 Avril 2025 MINUTE : 25/332 N° RG 24/09145 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z4MS Chambre 8/Section 1 Rendu par Madame SAPEDE Hélène

KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

./ Mme Marie Hélène Z... épouse BARBEDET Mme Bernadette Z... A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...

des dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 Mai 2004, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène

Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère.

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

La Cour était composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Corinne HERMEREL, Conseiller Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mandy

Le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

bon pour accord' comporte en son recto les conditions particulières et en son verso les conditions générales applicables.

BAUMELOU avocat au barreau de MONTPELLIER SARL HPA HOLDING anciennement dénommée GROUPE GARRIGAE [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT