DU 20 Mars 2002 ------------------------- M.F.B Hubert X... C/ André Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 novembre 2021 et le 14 octobre 2022, la SELARL Humeau, mandataire judiciaire de la SARL L'entracte, représentée par Me Rimbaud

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Elle conteste en outre l'argument du médecin consultant relatif à l'absence d'amyotrophie du deltoïde droit pour minorer le taux à 7%, en rappelant que la périarthrite scapulo-humérale est égale à 5% pour

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée Humeau, mandataire judiciaire de la société à responsabilité limitée L’entracte

(HUBERT); PAR Y... (YVES) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE L'EURE DU 16 NOVEMBRE 1973 QUI LES A CONDAMNES, X... (JEAN-CLAUDE) ET Y...

DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement du 7 juillet 1988 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg l'a condamné à verser à la société Ruvenhorst et Humbert

Hubert E... à l'issue du premier tour des élections municipales de Cirey-les-Mareilles ; Article 1er : Les requêtes de M. René C... et de M. Francis D... sont rejetées.

A au bénéfice de l'aide juridictionnelle, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hubert, avocate de M.

. : ARRET N DC / AC ORIGINE : Décision du Tribunal de Grande Instance de CAEN en date du 30 Mars 2005- RG no 04 / 00499 PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE APPELANTS : Monsieur Hubert X... .

La société M et Hubert Y... ont conclu à la réformation, en demandant la condamnation in solidum de la société Midi Libre et de monsieur X..., à verser à Hubert Y..., journaliste à La Lettre M, la somme

Monsieur Hubert A... est atteint par un projectile et décède des suites de ses blessures malgré les soins prodigués par le Samu.

Jean-Jacques HUBERT, conseiller général, conseiller municipal, et habitant de la ville d'Evreux, demeurant ..., M.

SUR LE PREMIER ET LE DEUXIEME MOYEN PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE AUTHENTIQUE DU 23 JUIN 1962, LES EPOUX JEAN-HUBERT X...

Hubert X... et Mme Bénédicte X... du désistement de leur pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre M.

LA CREANCE RESULTE D'UNE FACTURE PROTESTABLE >; ATTENDU QUE POUR DIRE MAL FONDE LE CONTREDIT FORME PAR VERGEZ A UNE ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER DELIVREE CONTRE LUI A LA REQUETE DE HUBERT, ENTREPRENEUR

Gérald Hubert X, demeurant ... ; M.

A..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e chambres civiles, au profit de la société Hôtel Saint-Hubert, dont le siège social est

[M] agissant par l'un de ses membres Maître Hubert MAQUET, Avocat au barreau de Lille) C / Société [A] [T] S.A.R.L.

Localité 1] informait l’assuré de la fixation d’un taux d’IPP de 8% à la date de consolidation fixée au 31 mars 2023 pour des séquelles « consistant en une limitation légère de la mobilité scapulo-humérale