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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

695 résultats pour « Jannick Cheze »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 27

—

Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l'année N-2 Part des patients traités par clopidogrel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2 65% ≤ 56% 5 patients 35 Obtenir un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/l chez

Article Annexe

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B2 -Récolte, transport et maturité du raisin Maturité du raisin - Vérification des enregistrements (fiche d'information précisant la méthode de suivi de maturité et les richesses en sucre fermentescibles) chez les opérateurs ; - Par examen

Article Annexe II b

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Sous-épreuve E11-Économie-droit-unité 11-coefficient 1 Finalités et objectifs Cette sous-épreuve a pour objectif d'évaluer, chez les candidats, le niveau de compréhension et d'analyse : -de l'organisation économique et juridique de la société contemporaine

Article 28

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opposables et de secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants ; - consultation initiale d’information et organisation de la prise en charge pour le suivi d’un patient chez

Article Français (suite)

—

Les élèves rédigent ensuite chez eux une courte notice explicative expliquant le fonctionnement et l'utilisation d'un appareil photographique simple. Dans un second temps, on en vient à la dimension pragmatique du discours explicatif.

Article Annexe I (suite)

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Éléments culturels Outre les particularités culturelles liées au domaine professionnel dans les différentes langues étudiées (écriture des dates, unités monétaires, unités de mesure, sigles, abréviations, heure), on s'attachera à développer chez le futur

Article Annexe préambule

—

Ils précisent les contenus à enseigner, les objectifs de formation à atteindre et les compétences que ces classes visent à développer chez les élèves.

Article Annexe

—

Elle cherche à développer chez les jeunes téléspectateurs la conscience des droits et des responsabilités dans le cadre de leur vie quotidienne. Elle favorise l'acquisition par chacun de l'autonomie et de la capacité à élaborer un projet personnel.

Article Annexe 1

—

Il ne s'agit pas d'enseigner la science politique, mais de susciter chez les élèves des questions et une réflexion qui leur permettent de mieux comprendre comment fonctionne la vie politique des sociétés contemporaines.

Article ANNEXE

—

Système Qualité Un système Qualité doit être établi et entretenu pour la réception des commandes des ordonnances et leur transmission chez l'imprimeur. Cela doit comprendre des procédures documentées pour les opérations de contrôle. 2.1.3.

Article Annexe V

—

Sous-épreuve AMI 1-économie-droit Coefficient 1 Finalités et objectifs L'épreuve d'économie-droit des baccalauréats professionnels tertiaires a peur objectif d'évaluer, chez les candidats, le niveau de compréhension et d'analyse : -de l'organisation

Article Annexe V

—

Sous-épreuve A/ U11-économie-droit Coefficient : 1 Finalités et objectifs L'épreuve d'économie-droit des baccalauréats professionnels tertiaires a pour objectif d'évaluer, chez les candidats, le niveau de compréhension et d'analyse : -de l'organisation

Article Annexe IV

—

L'organisme vérifie chez le sous-traitant au moins une fois par an que les dispositions garanties par le fabricant du flexible sont respectées.

Article 65

—

En outre, il contribue à forger chez les jeunes une conscience citoyenne dont se nourrit l'esprit de défense. 3.1.4.3.

Article Annexe 4 (suite)

—

CD57 Pour renouveler un permis de conduire les véhicules lourds, est-il possible de passer le contrôle médical chez son médecin référent (médecin habituel ou médecin de famille) ?

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Cependant, compte tenu de la durée de vie actuellement admise des prothèses (15 à 20 ans), de certains aléas de leur renouvellement, il est encore licite de retarder l'implantation d'une prothèse chez des sujets jeunes en attendant que douleurs et déficit

LEGIARTI000047281059

—

de télésurveillance sont ceux remplissant l'une des deux conditions suivantes : - porteur d'un défibrillateur automatique implantable quel qu'en soit le type ayant une fonction de télésurveillance mis en place pour prévention primaire ou secondaire chez

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

D'immobilisation du véhicule, chez le destinataire, supérieure aux durées définies à l'article 11 ci-dessus ; 4. De refus de prendre livraison par le destinataire. 17.2. Modalités.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

empêchement à la livraison chaque fois que l'envoi parvenu au lieu de livraison prévu ne peut être remis au destinataire désigné, et notamment en cas : a) D'absence du destinataire ; b) D'inaccessibilité du lieu de livraison ; c) D'immobilisation du véhicule chez

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

l'envoi parvenu au lieu de livraison prévu ne peut être remis au destinataire désigné ou à son représentant, notamment en cas : - impossibilité de déchargement en totalité ; - d'inaccessibilité du lieu de livraison ; - d'immobilisation du véhicule chez

Page 34 · 695 résultats

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