CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 308 résultats pour « Julan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

68f1d5b80b565ec7590f7bbd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Yves ROUQUETTE-DUGARET, président de chambre, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier ; Attendu que la S.N.C.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6a1a733dcdc6046d47748b55

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Yves ROUQUETTE-DUGARET, président de chambre, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier ; Attendu que l' Association [3] [4]' a déclaré se désister de l'appel dirigé contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505843_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

La requête de Mme B... tend à obtenir la révision de la décision par laquelle le recteur de l’académie de Bordeaux a affecté sa fille A... au lycée Brémontier et non pas au lycée Camille Jullian à Bordeaux

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

635a21dac549ea05a7cd2d61

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6347ac4b29ffd2adfff4f366

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2304742_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

L'université de Bordeaux soutient que : - les parcelles EZ 53 et BD 41 sont bordées par l'avenue Jean Babin et l'avenue Camille Jullian ; elles accueillent des infrastructures sportives universitaires

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007693120

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

Juan X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 17 mars 1982 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6946717c75782d5f06f09fc4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

représentés par Me Thibault POMARES, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me France MICHEL, avocat du même barreau DEFENDEUR Monsieur [F] [O] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean Pascal JUAN

Source officielle
CC

comm

6137213acd580146773f20f6

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Philippe Z..., demeurant à Juan Y... (Alpes-Maritimes), l'Eden Parc, Square Vilmorin, 2°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f723e

Cassation

14 octobre 1992

14 octobre 1992

en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile), au profit : 1°) du syndicat de la copropriété Empire, dont le siège social est ..., à Juan-les-Pins

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f8086

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Le Renoir, dont le siège social est boulevard de la Liberté et boulevard des Horizons, lieu-dit Cannes Eden, résidence Niobo à Vallauris Golfe-Juan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300625_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

totalement l'activité et ont désigné un administrateur provisoire au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Au Bel Age " sis au 294 avenue de la Mer à Golfe-Juan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1904111_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 décembre 2019, la commune d'Antibes-Juan-les-Pins (06600), prise en la personne de son maire en exercice demande au tribunal : - de prendre acte qu'elle n'a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00347

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Juan, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 février 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10522

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

Juan, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 mai 2023 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00784

Cassation

17 avril 2013

17 avril 2013

articles L. 1111-2 et L. 2312-2 du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, par une convention conclue le 21 mai 2007 et prenant effet au 1er juin 2007, le Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2506844_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B... se maintient indûment sur les lieux occupés par son navire « Titus 2 », ceci malgré de nombreuses mises en demeure, la dernière en date du 24 avril 2025 émanant de la commune d’Antibes-Juan-les-Pins

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105773_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

constant qu'une première relation s'est nouée entre Kevin et Maeva en avril 2020, conduisant au départ du premier en mai 2020 puis que Cécilia a entretenu des relations successivement avec Noé puis Julian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91936

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Alain Y... gérant de la SARL Y... ... 06160 JUAN LES PINS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91082

Appel

5 février 2014

5 février 2014

par son syndicat en excercice la SARL Y..., elle-même représentée par son gérant ... 06160 JUAN LES PINS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION

Source officielle

Page 34 sur 216

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.