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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
68f1d5b80b565ec7590f7bbd
16 octobre 2025
Yves ROUQUETTE-DUGARET, président de chambre, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier ; Attendu que la S.N.C.
6a1a733dcdc6046d47748b55
29 mai 2026
Yves ROUQUETTE-DUGARET, président de chambre, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier ; Attendu que l' Association [3] [4]' a déclaré se désister de l'appel dirigé contre
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505843_20251112
12 novembre 2025
La requête de Mme B... tend à obtenir la révision de la décision par laquelle le recteur de l’académie de Bordeaux a affecté sa fille A... au lycée Brémontier et non pas au lycée Camille Jullian à Bordeaux
4ème chambre commerciale
635a21dac549ea05a7cd2d61
26 octobre 2022
GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision.
6347ac4b29ffd2adfff4f366
12 octobre 2022
GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiqué
DTA_2304742_20230907
7 septembre 2023
L'université de Bordeaux soutient que : - les parcelles EZ 53 et BD 41 sont bordées par l'avenue Jean Babin et l'avenue Camille Jullian ; elles accueillent des infrastructures sportives universitaires
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007693120
7 février 1986
Juan X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 17 mars 1982 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à l'annulation
CONTENTIEUX CIVIL
6946717c75782d5f06f09fc4
1 juillet 2025
représentés par Me Thibault POMARES, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me France MICHEL, avocat du même barreau DEFENDEUR Monsieur [F] [O] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean Pascal JUAN
comm
6137213acd580146773f20f6
29 mai 1990
Philippe Z..., demeurant à Juan Y... (Alpes-Maritimes), l'Eden Parc, Square Vilmorin, 2°) M.
civ3
613721c6cd580146773f723e
14 octobre 1992
en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile), au profit : 1°) du syndicat de la copropriété Empire, dont le siège social est ..., à Juan-les-Pins
civ1
613721d8cd580146773f8086
9 décembre 1992
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Le Renoir, dont le siège social est boulevard de la Liberté et boulevard des Horizons, lieu-dit Cannes Eden, résidence Niobo à Vallauris Golfe-Juan
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2300625_20240628
28 juin 2024
totalement l'activité et ont désigné un administrateur provisoire au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Au Bel Age " sis au 294 avenue de la Mer à Golfe-Juan
ORTA_1904111_20230105
5 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 décembre 2019, la commune d'Antibes-Juan-les-Pins (06600), prise en la personne de son maire en exercice demande au tribunal : - de prendre acte qu'elle n'a
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00347
13 avril 2023
Juan, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 février 2023 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10522
7 juin 2023
Juan, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 mai 2023 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00784
17 avril 2013
articles L. 1111-2 et L. 2312-2 du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, par une convention conclue le 21 mai 2007 et prenant effet au 1er juin 2007, le Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
DTA_2506844_20251218
18 décembre 2025
B... se maintient indûment sur les lieux occupés par son navire « Titus 2 », ceci malgré de nombreuses mises en demeure, la dernière en date du 24 avril 2025 émanant de la commune d’Antibes-Juan-les-Pins
1ère chambre
DTA_2105773_20231127
27 novembre 2023
constant qu'une première relation s'est nouée entre Kevin et Maeva en avril 2020, conduisant au départ du premier en mai 2020 puis que Cécilia a entretenu des relations successivement avec Noé puis Julian
Cour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91936
9 juillet 2014
Alain Y... gérant de la SARL Y... ... 06160 JUAN LES PINS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA
6253ccb5bd3db21cbdd91082
5 février 2014
par son syndicat en excercice la SARL Y..., elle-même représentée par son gérant ... 06160 JUAN LES PINS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
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