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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
68092c08fa1497b96f2cf8e0
10 avril 2025
10 avril 2025
[Y] - FE délivrée à Le 10/04/2025 Avocats : Me Loïc CHAMPEAUX Me Côme TOSSA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 10 avril 2025 COMPOSITION
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00549
2 mars 2011
2 mars 2011
Par courriers recommandés adressés les 16 février et 9 mars au procureur de la République, elle a porté plainte contre son employeur Loïc A...
Source officielle0P11 Aud. civile prox 2
67f0264002fc178212f7f317
1 avril 2025
1 avril 2025
Par actes de commissaire de justice du 21 décembre 2023 et du 3 janvier 2024, la S.A.S Loc-Habitat a fait assigner M. [L] [U] et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC003379916
29 septembre 2020
29 septembre 2020
Certains députés firent l’objet de crachats et d’insultes, de projection de liquides et d’aliments, de coups de pied, de croche-pieds et de coups.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318089_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 31 juillet 2023, le 30 août 2023, le 3 septembre 2023, le 29 septembre 2023, le 12 octobre 2023, le 16 octobre 2023, et pièces
Source officielle7ème Chambre
DTA_2315495_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales, - le code de justice administrative.
Source officielleRéférés
69f06389cdc6046d47cf502b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01048 DEMANDEUR Société SCI DU [Adresse 1] VICTOR HUGO A NEUILLY [Adresse 2] SEINE [Adresse 3] comparant par SEP ORTOLLAND [Adresse 4] et par AARPI HENRIOT & Associés Me Loïc
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37aebd1bc2605de4b4c2b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 4] [Localité 3] Ayant Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Loïc
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18d85cdc6046d474be92e
3 avril 2025
3 avril 2025
451 949 572 Représentée par : SELARL LEROY AVOCATS Avocats au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Christophe LAROUSSE Juges : Monsieur Loïc
Source officielleciv3
61372229cd580146773faba0
30 mars 1994
30 mars 1994
Loïc Y..., agissant ès qualités et pour le compte du Centre hospitalier, sis ...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf54965b5d9df31e0ce
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DBYS-W-B7H-MUVA Code affaire : 88E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Dominique RICHARD Assesseur : Candice CHANSON Assesseur : Catherine VIVIER Greffier : Loïc
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f0335c02fc178212f81f46
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT Prononcé par Madame Frédérique PITEUX, par mise à disposition au Greffe le 4 avril 2025.
Source officielle1ère Chambre
6a19f8aecdc6046d476ad9d1
26 mai 2026
26 mai 2026
MUTUALISTE [R] [G] immatriculée au RCS sous le n° 451 363 550 représentée par son président la Mutualité Française de Bourgogne Franche-Comté dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Loïc
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02565_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e19
21 février 2006
21 février 2006
. : JLR/LE ARRÊT N ORIGINE :ORDONNANCE du Conseil de Prud'hommes de ST PIERRE en date du 13 Décembre 2004 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 FEVRIER 2006 APPELANTS :
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd88400
21 février 2006
21 février 2006
. : JLR/LE ARRÊT N ORIGINE :ORDONNANCE du Conseil de Prud'hommes de ST PIERRE en date du 13 Décembre 2004 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 FEVRIER 2006 APPELANTS :
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d3d4dfcdc6046d474e3f3d
4 avril 2025
4 avril 2025
Avocat (D1679) ET : SAS RENT YOUR CAR, dont le siège social est 158 avenue Jean Lolive 93500 Pantin RCS B 834268963 Partie défenderesse : non comparante Les sociétés ADA, EDA, ADA SERVICES et POINT LOC
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
6a049850cdc6046d479a4a34
6 mai 2026
6 mai 2026
REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : YOU DRIVE 2 (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT : Monsieur Pasca l JANSSEN JUGES : Monsieur Alain PIERRES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01488
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Loïc et cela tous les jours, dès mon arrivée à l'entreprise le matin et lors de mon retour le soir il était rare de ne pas constater sa présence-.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948fd
7 mai 2020
7 mai 2020
U... produit en pièce 1 un "prévisionnel" pour les années 2012 à 2014, portant la date du 27 avril 2012, et en pièce 29 b un "tableau de synthèse d'exploitation prévisionnelle" qui reprend en les synthétisant
Source officiellePage 34 sur 223