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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
6866d420d33109fd079b1174
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Z] [V] demeurant 13 Place de la Croix 12200 MONTEILS représenté par Me Maxime
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b1d1f52b43f1467471
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Adresse 3] [Localité 2] Monsieur [A], [Z], [S] [G] né le 01 Décembre 1963 à [Localité 7] de nationalité française, Agent de Maîtrise domicilié : [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Maxime
Source officielleJuge de l'exécution
677dabffb032d83cfd3ee391
7 janvier 2025
7 janvier 2025
nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée Maître MEGGLE substituant Maître Sonia BEAUFILS de la SCP RECCI CONSEILS-AVOCATS RECCI, avocats au barreau de PARIS (avocat plaidant) , Maître Maxime
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2504713_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
vendredis, entre 8h00 et 9h00 au commissariat central de Nantes, commune où il réside d'être présent au domicile du lundi au vendredi de 17h00 à 20h00 et lui faisant interdiction de sortir sans autorisation
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2401663_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
arbres n'aura aucune incidence sur l'avancée du chantier ; -le chantier souffre d'une contestation sérieuse dès lors qu'est pendant devant la juridiction de céans un recours en annulation contre l'autorisation
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032dbfe4772ed5056662b63
16 novembre 2017
16 novembre 2017
[M] [X] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] (Algérie) et Mme [K] [Y] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1965 demeurant ensemble [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me Maxime Moulin
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:497187.20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Maxime Boutron, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:450074.20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Maxime Boutron, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de Mme B et de M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:451078.20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Maxime Boutron, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M. de Maillard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89a
9 avril 2008
9 avril 2008
LIQUIDATEUR DE LA SA GESPAC INDUSTRIE Le Thébès ... 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP MAXIME ET DENIS BERTRAND (avocats au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA AMIENS) 2, rue de l'Etoile 80094
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c5
10 septembre 2009
10 septembre 2009
.-83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me Aymeric TRIVERO, du barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES SA COFIDIS, pris en la personne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04575
11 septembre 2007
11 septembre 2007
expulser le 6 février 2004 des locaux de l'entreprise où il s'était rendu pour exercer ses fonctions représentatives après notification d'une mise à pied conservatoire prise dans I'attente d'une d'autorisation
Source officiellecr
613725efcd58014677421a7f
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Compagnie du Tandem, SA Ofime Gestion, SA Ofipart, SNC Ofivalmo Services, SICAVOfimabond, SICAVOfima Trésor, SICAVOfima France, SA Fractales, SICAVConvertibles, SICAVOfima Oblig, SCI Hôtelière de Sainte-Maxime
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627f48c0551627057d32deba
12 mai 2022
12 mai 2022
Ainsi, l'autorisation d'attribuer des actions gratuites est donnée par l'organe ad hoc de la société étrangère habilité.
Source officielle4e Chambre A
615e0e5fc25a97f0381f55aa
18 décembre 2014
18 décembre 2014
plaidant LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 3] pris en la personne de son syndic le Cabinet Gestion Barberis SARL dont le siège est [Adresse 1] représenté et assisté par Me Maxime
Source officielleChambre 1-7
6348fef263d497adffda3de9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
VILOGIA C/ [N] [E] [Z] [B] [T] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD Me Paul-david DE MELO Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 4-6
69d0a506cdc6046d471137b7
3 avril 2026
3 avril 2026
[H] [1] C/ [S] [O] Copie exécutoire délivrée le : 03/04/2026 à : - Me Maxime DE MARGERIE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Danielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de4a676b73dd81b96fe6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de4a676b73dd81b96fe8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre 1-5
6a192fa6cdc6046d4754ef4c
28 mai 2026
28 mai 2026
représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Maxime
Source officiellePage 34 sur 61