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8 817 résultats pour « Mazet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

chambre sociale

6164028180759c6f2497fa0b

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

ainsi décrit dans la déclaration qui en a été faite le 29 avril : 'Le salarié était en train de charger une palette à l'aide d'un transpalette quand il s'est coincé le pouce entre la poignée et la manette

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_1905192_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 avril 2020 et 24 mars 2021, la SAS Spie Batignolles Malet, représentée par Me Gillet, conclut : 1°) au rejet de la requête et de la demande formulée par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6360c57b3c369c7f74996e2a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Y] [Z] du présent jugement pendant la durée du plan de sauvegarde de la société HOTEL NORMANDIE MAYET sous réserve de sa bonne exécution ; Condamne M.

Source officielle
CA

2eme Chambre Section 2

617092b244564f1a151e0a58

Appel

4 février 2014

4 février 2014

2] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de NARBONNE Monsieur [S] [M], es qulité d'héritier

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2403385_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Il ressort des pièces du dossier, d’une part, que le bâtiment en litige est situé dans le champ de visibilité de l’immeuble sur cour conçu par Robert Mallet-Stevens 7 rue Mechain, dont les façades, les

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b1c

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Martin-Maze et Monier, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52c21

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

notification par voie postale est, à l'égard de celui à qui elle est faite, la date de la réception de la lettre ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a notifié à la société entreprise Malet

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fa94

Cassation

17 octobre 1979

17 octobre 1979

CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSION ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE SARFATI, QUI A ETE LICENCIE POUR MOTIF ECONOMIQUE LE 8 MARS 1976 PAR LA SOCIETE LIP'S MAZEL

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

6633d41cc0d3e3fe99d13a5e

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

TRINITY ASSURANCES Représentant : Me Julien MALLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0905 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, François DEROUAULT

Source officielle
CC

civ1

60794b649ba5988459c42e41

Cassation

19 juillet 1983

19 juillet 1983

SON CONTROLE SUR L'ABSENCE DE CONTESTATION SERIEUSE QUANT A LA RESPONSABILITE SUSCEPTIBLE D'ETRE ENCOURUE PAR LES HOTELIERS; ALORS, D'AUTRE PART, QU'EN SE FONDANT SUR CETTE CONSTATATION QUE LES MANETTES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507019_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

B..., représenté par Me Cassel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du Centre hospitalier « Michel Mazéas » de Douarnenez du 14 août 2025 en tant qu’elle limite l’indemnisation des congés

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f0497

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

le pourvoi formé par Monsieur Ahmed X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Nîmes (section agriculture), au profit de la société SAINT-MAMET

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2101169_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

E C pour occupation illégale du domaine public fluvial par le bateau le Manet ; - d'enjoindre à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92262

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

né le 14 Août 1948 à NIMES (30000) ... 30900 NIMES Représenté par Me Julien MALLET de la SCP NOVAK-SIMON-MALLET, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007742831

Admin. suprême

25 novembre 1988

25 novembre 1988

Fraisse, André, Roux, Moulin, Barrial, Ponge, Hevesi, Vergotte, Mazert, Benzouaoui, Abbas, Mme Bordonaro devant le tribunal administratif de Montpellier est rejetée.

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CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872f5

Appel

10 janvier 2005

10 janvier 2005

CERA Christian X... représenté par la SCP MALET Paulette Aurélie Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA MBK INDUSTRIE représentée par la SCP RIVES PODESTA Pierre X... représenté par la SCP

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2c95bcdc6046d476af2a0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7c5a4cdc6046d4748d729

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, et Maître Axelle DELPY, greffier.

Source officielle
CE

9ème / 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000030860179

Admin. suprême

8 juillet 2015

8 juillet 2015

B...A...a demandé au tribunal administratif de Paris la décharge de l'amende fiscale de 58 367 euros infligée à la société Masset Projection sur le fondement de l'article 1759 du code général des impôts

Source officielle
CC

soc

61372360cd58014677408f9a

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Mallet, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'URSSAF de la Vienne, les conclusions de M.

Source officielle