SPIE SCGPM, avec laquelle elles ont conclu un contrat de promotion immobilière ; que la SCGPM a chargé la société Paragot frères, depuis lors en liquidation judiciaire, de l'exécution des travaux de métallerie

courtage ; que les maîtres de l'ouvrage ont souscrit une police d'assurance dommages-ouvrage auprès de la compagnie Axa assurances ; que la société SLMS Briens Lamoureux a été chargée des charpentes métalliques

X..., ouvrier maçon employé par la société de Freitas Bâtiment du 2 mai au 31 juillet 2001, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail en se cognant le dos à une charpente métallique, le 18 juin

X... et Y..., ès qualités, hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Quillery a sous-traité à la société Barbot l'exécution du lot charpente métallique d'un marché de construction

voisins ; que les flammes et la fumée n'ont pas atteint le magasin de la société Staff ; que toutefois, les sapeurs-pompiers craignant une communication de l'incendie à ce local ont forcé le rideau métallique

d'Alsace-Moselle (la CARSAT) a, par décision du 7 juillet 2016, rejeté la demande de la société d'attribution d'une cotisation affectée d'un taux collectif et lui a attribué le risque 27.4 CH « métallurgie des métaux

judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans les rubriques « Métallurgie générale » (E-05.01), « Activités annexes » (E-05.04), « Chimie » ( E-06.01), « Filières bois et plasturgie » (E-02.02), « Métaux

Au cours de l'intervention, une rupture d'une broche guide métallique est survenue. Le 13 février 2014, en raison de la persistance de douleurs importantes, une arthroplastie a été pratiquée. 2.

d'autorisation d'urbanisme, la commune l'a assigné, le 27 octobre 2016, sur le fondement de l'article L. 480-14 du code de l'urbanisme, en démolition de la maison d'habitation, de l'annexe et du portail en métal

nécessité des peines ; "en ce que l'arrêt partiellement infirmatif attaqué a condamné la société civile La place Gambetta à une amende de 3 000 euros avec sursis et à la démolition de la structure métallique

N..., sur les risques sanitaires que les métaux et produits polluants repérés sur le site peuvent présenter et la nécessité de procéder à leur évaluation.

banquette arrière, laissant présumer que des stupéfiants étaient cachés dans le véhicule ; qu'il est mentionné également que sous le tapis de sol du coffre, est constatée la présence d'un caisson métallique

s'est effectuée régulièrement avec les kits de montage des centrales LCS dont elles faisaient partie intégrante ; qu'il précise, par ailleurs, que ces étiquettes qui se présentent comme des plaques métalliques

fournir les justificatifs exigés par la loi, dès lors qu'elle ne répond pas aux obligations qu'elle se devait de respecter en sa qualité d'assujettie à la législation sur la garantie et le commerce des métaux

qu'en énonçant que le syndicat des copropriétaires lui-même se prévaut désormais d'un rapport d'audit de faisabilité établi par le bureau d'études techniques Duberseuil, spécialisé en charpentes métalliques

The windows, which open only partially, are covered with thick metal net, as well as metal bars.

.. demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 20 février 1996 par lequel la cour administrative d'appel de Paris a rejeté sa requête aux fins de décharge du complément de taxe sur les ventes de métaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Constructions métalliques de Chevilly (CMC), dont le siège est