Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1109JUD002608004
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Michael Pauli. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfe0
23 avril 2008
23 avril 2008
qu'il lui en achetait tous les 3 jours, pour une somme de 40 euros depuis 6 mois, qu'il en avait acheté environ 60 grammes en tout, en allant directement à son domicile ; qu'il a mis en cause notamment Michael
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad95b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [B] [X] Représentant : Me Michaël
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64d32c87ab0b21d969c8346b
13 juillet 2023
13 juillet 2023
du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 02 Décembre 2021 dans l'affaire portant le n° RG 20/00603 APPELANT [3] INTIMÉE Société [4] (SA) MP : Monsieur [G] [P] Représentée par Me Michaël
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66a33c1702a12a235bae6c76
25 juillet 2024
25 juillet 2024
-V-B7H-IZRS Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 26 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00522 APPELANTE Société [3] Représentée par Me Michaël
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661979b61b7735881a7c05c0
8 avril 2024
8 avril 2024
08/04/2024 au palais de justice de Lyon, Mme Isabelle BELACCHI GREFFIERE Monsieur Martin JACOB PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S.U. [4], rep/assistant : Me Michaël
Source officielleCTX TECHNIQUE
6696411ef5112d8edd05798f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Localité 6] par LRAR ____________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE La société [7], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michaël
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7260d808eb34e4553c8
8 juillet 2024
8 juillet 2024
V-B7H-IVFN Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 09 Janvier 2023 dans l'affaire portant le n° RG 21/02231 APPELANTE S.A.S. [4] Représentée par Me Michaël
Source officielleTARIFICATION
678b47088cafc520068c15bf
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Minute n° Acte de saisine du : 21 Mai 2024 RG : N° RG 24/02801 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JDZA Décision attaquée : en date du S.A.S. [3] MP de Monsieur [O] [F] Représentée par Me Michaël
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6792957c304ff28fe37e2b11
13 janvier 2025
13 janvier 2025
dont la minute a été signée par la présidente et la greffiere Doriane SWIERC Greffiere Justine AUBRIOT Présidente Notification le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S. [6] [5] Me Michaël
Source officielleciv2
613720bacd580146773ede50
16 mars 1988
16 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michaël X..., demeurant ...
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57222
24 avril 2003
24 avril 2003
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2003)51 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme (Règlement amiable) du 15 juillet 2002 dans l’affaire Michael
Source officielleother
6137263ccd58014677424017
7 mars 2005
7 mars 2005
Mickaël X... ; ALLOUE à M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4e1033cf481c39a2b23
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DB2E-W-B7I-M5GP PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00684 N° RG 24/00926 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M5GP Copie : - aux parties en LRAR SAS [15] ([7]) [11] (CCC + FE) - avocat (CCC) par LS Me Michaël
Source officielleChambre 01
6a0c6f8ccdc6046d4731d4c1
12 mai 2026
12 mai 2026
Michaël DAICI Juges : M. Thibault QUERRY Mme Aurore SAGLIO THEBAULT La Minute est signée électroniquement par M. Michaël DAICI, Président et par M.
Source officielleChambre 7/Section 1
67f5645fbbf04ef7857b9ca6
3 avril 2025
3 avril 2025
Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Selon offre du 28 décembre 2011, acceptée le 18 janvier 2012, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01215_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Debril, représentant Me Astié.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02773_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00647_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02057_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 34 sur 651