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1 781 résultats pour « Palaez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 17

69bf1235cdc6046d477b9d44

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

AVOCATS JURISCONSEIL agissant par Maître Renaud PALACCI, Avocat au barreau de Marseille) C / Société ALTEREGGO IMMO S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2517694_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 2 juillet 2025 en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, Mme le Roux a lu son rapport.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2523696_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, M. Truilhé a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919cc

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Le nom de Luetre Hlekötim signifiant " serviteur du grand chef ", un palabre entre le clan X... et le clan Luetre Hlekötim serait donc le bienvenu pour traiter du litige foncier et restituer au principe

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fd83e4cdc6046d4704c50a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CLUB VITAL Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Pascal CERMOLACCE Me Renaud PALACCI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CC

cr

és parties civiles devant le juge d'instructionc/François Y

613725f3cd58014677421cbe

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

comm

61372499cd58014677416d23

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

reprennent l'instance aux lieu et place de leur mère Madeleine Y..., décédée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte sous seing privé du 6 août 1982, M. et Mme Z... ont vendu à la société "Au Fin Palais

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300661

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

pourvois n° F 15-10.898 et N 15-11.341 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 novembre 2014), que la société civile immobilière Albert (SCI) a fait construire un groupe d'immeubles dénommé "Le Palais

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256027bbc24b0cc5e1dee8

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

D'ANGERS ET : Association ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES [Adresse 4] [Localité 1] non comparante - non représentée Après débats à l'audience tenue en notre Cabinet au Palais

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6925602abbc24b0cc5e1df62

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

ANTOINE DISTRIBUTION [Adresse 4] [Localité 2] non comparante - non représentée Après débats à l'audience tenue en notre Cabinet au Palais de Justice à laquelle les avocats des parties

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01342

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

[W] [F], gérant de la société Le son des voûtes, qui exploite le restaurant Le palais de la Major à [Localité 1] (13), et associé majoritaire des sociétés exploitant les restaurants Casa pietra et Il Duomo

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68e88b693ea43407b9fbb27e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

E F R A N C A I S E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS Affaire : N° RG 24/00925 - N° Portalis DBWS-W-B7I-EEKD N° Minute : CEX à Me Roland DARNOUX Me Jérome BOUCHET Me Emmanuelle REYNIER Me Céline PALACCI

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68e88b783ea43407b9fbb765

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS N° RG 25/01404 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EME3 N° Minute : CEX à Me Céline PALACCI le JUGEMENT D’ORIENTATION EN VENTE FORCEE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c649a3be43307c9013b274

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Que vous aviez indiqué à la vendeuse Mme [O] [V] avoir pris des choux que vous pairez mardi 19 février. [A] [J] a téléphoné à [O] [V] afin de vérifier vos dires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2500746_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

A B, représenté par Me Le Pallabre, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 122-2 du code de l'environnement : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 5

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2500747_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mars et 15 avril 2025, la SNC Biraud-Arnault, représenté par Me Le Pallabre, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a0f6010cdc6046d477cad2c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS Affaire : N° RG 26/00221 - N° Portalis DBWS-W-B7K-EQPV N° Minute : CEX à Me Céline PALACCI le JUGEMENT D’ORIENTATION EN VENTE

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a0f6013cdc6046d477cad4a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS Affaire : N° RG 26/00222 - N° Portalis DBWS-W-B7K-EQPW N° Minute : CEX à Me Céline PALACCI CAISSE D’ EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd98b604348d47bdca1ab7b

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELAS FOLLET RIVOIRE Me Céline PALACCI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00525

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

U... a été engagé le 16 février 2008 en qualité de rectifieur CN pales par la société Turbomeca, aux droits de laquelle est venue la société Safran helicopter engines.

Source officielle

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