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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2406197_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 novembre 2024, la société civile immobilière (SCI) Juan les Pins, la société civile immobilière Horizon les Pins, la société civile immobilière
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648e5
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[G] et [I] [W] et Mme [W]-[V] (les consorts [W]) sont associés au sein de la SCI Cap des Pins (la société Cap des Pins) aux côtés de MM. [A] et [E] [L]. MM.
Source officielle12eme chambre
DTA_2314548_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
A, - et les observations de Me Charbonnel, représentant la commune de Saint-Brévin-Les-Pins. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf5
15 mai 2008
15 mai 2008
LA PIGNE Michèle Ginette Georgette X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cb
28 mars 2008
28 mars 2008
LA PIGNE Michèle Ginette Georgette X...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110590_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Considérant ce qui suit : Par une décision du 29 mars 2021, le maire de Sausset-les-Pins a enjoint à M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308199_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
à Saint-Brévin-les-Pins ainsi que de la décision du 14 juin 2023 rejetant le recours gracieux formé contre cet arrêté ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Brévin-les-Pins la somme de 3
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00787
11 juillet 2018
11 juillet 2018
le litige l'opposant : 1°/ à la société Noël, Nodée, Lanzetta, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Chez Pino
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210023_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11102
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Pion, conseiller, Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Transports rapides automobiles, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01314
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Pion, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204212_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
A B, représenté par Me Pion Riccio, demande au tribunal : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du président
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01360
1 décembre 2021
1 décembre 2021
Pion, conseiller, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00104
8 février 2023
8 février 2023
Pion, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba0777a1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LES PINS C/ S.A.S.
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995d8c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL DEMANDEURS Monsieur [N] [T] né le [Date naissance 5] 1951 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Cécile PION
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995e17
8 octobre 2024
8 octobre 2024
décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL DEMANDEURS Monsieur [H] [O] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Cécile PION
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba5
3 mai 2017
3 mai 2017
ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE TROIS MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (3/ 5/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01418
10 octobre 2018
10 octobre 2018
PION, conseiller rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen, M. Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, Gilibert, conseillers, Mme Salomon, MM.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10266
13 mars 2019
13 mars 2019
Pion, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme E..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Banque
Source officiellePage 34 sur 703
PION-LOCHEY
05/07/2026
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PION, Garry, Jerry
05/07/2026
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LE MORD PION
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/07/2026
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PION, David, Alexandre, Robert
02/07/2026
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PIONA
30/06/2026
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