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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61943

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Poulet-Odent Défendeur(s) : Mme [J] Ordonnance : 61943 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62034

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-20.595 Demandeur(s) : Mme [Z] Avocat(s) : la SCP de Nervo et Poupet Défendeur(s) : Mme [T]

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61580

Cassation

12 décembre 2024

12 décembre 2024

[H] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : Mme [G] Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Ordonnance : 61580 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60647

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

[O] et autre Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : Mme [D] Ordonnance : 60647 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60891

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 25-10.225 Demandeur(s) : la société Tabalex Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) :

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60942

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

[Z] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : la Mutualité sociale agricole d'Alsace Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 60942 ORDONNANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61155

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[W] [D] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : la société Dinis rénovation Ordonnance : 61155 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60511

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

Poulet-Odent Défendeur(s) : M. [K] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Ordonnance : 60511 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60515

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-20.070 Demandeur(s) : la société EGB de Azevedo Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61157

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 25-12.602 Demandeur(s) : Mme [X] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61360

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[K] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Isère Ordonnance : 61360 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60796

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 25-22.337 Demandeur(s) : Mme [Z] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : la SNC L'Ancyse

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023946475

Admin. suprême

27 avril 2011

27 avril 2011

de France et de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de la FNME - CGT, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Odent, Poulet, avocat de la

Source officielle
CC

cr

6079a8039ba5988459c4b9b1

Cassation

2 octobre 1980

2 octobre 1980

allégations mensongères, notamment en ce qui concerne le respect des normes fixées par le cahier des charges des adhérents du groupement d'intérêt économique, était destiné aux seuls revendeurs des poulets

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

64ba21cf354f98d9699d4f42

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

LE DIRECTEUR DE L'EPSM [5] MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Laurence LE GALL, substitut général MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

67102021e2125aac37757e69

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[C] [J] Grosse : 1 Me Fabienne SERTILLANDE de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : 1 Dossier la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS PARTIES : - Madame [U] [O] épouse [J] née

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66177da4e5d80f0008c2e750

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

par lettre recommandée avec accusé de réception représenté par Me Hélène Fontaine, avocat au barreau de Lille, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210572

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

Poulet-Odent, avocat de M. N... ; Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, l'avis de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2405046_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Le rapport de Mme Pouyet a été entendu lors de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2410256_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Le rapport de Mme Pouyet a été entendu lors de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle

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