Sur la réutilisation 2.1.

Devant lui, celui-ci réfuta sa déposition faite lors de sa garde à vue car, ne sachant ni lire ni écrire, à la demande des policiers, il y avait simplement apposé son empreinte digitale.

    On 28 March 2008 the applicant complained to the prosecutor that the guard P.K. had exceeded his powers by refusing him an additional hot shower, refusing him a meeting with a prison guards

Sur la réutilisation La commission note également que la demande de M.

D'ores et déjà, pour éviter tout procès à [Localité 2], [H] [F] [W] pourrait se réfugier au Somaliland (...) » ; « De la rumeur aux forts soupçons … » ; « En janvier 2017, durant la campagne présidentielle

est établie et que la densité de ces requins est anormalement élevée dans cette zone géographique comme en atteste le nombre de requins prélevés ; - il n’existe pas de mesure alternative aux opérations

au problème des requins à La Réunion et le détail du financement (budget, contenu, bailleurs de fonds) ; 11) les appels d'offre publics et procédures officielles visant au respect du code des marchés

de la commune poursuit des fins distinctes de celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle vous avez été rendue destinataire de ce document et revêt donc le caractère d’une réutilisation

Nous, jeunes de France et d'Europe, refusons que notre peuple continue d'être submergé et assassiné par cette immigration massive (..)

requins-tigres et des requins-bouledogues de la liste des espèces protégées est entaché d'erreur manifeste d'appréciation.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du groupement d'intérêt public Centre Sécurité Requin n'est pas admis.

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 15 janvier 2009 votre demande de conseil relative aux conditions de communication et de réutilisation des données de la base

du 29 octobre 2007 invoquée par les parties, après avoir, dans l'exercice de son pouvoir souverain, apprécié le nombre et l'importance des passages contrefaisants, notamment dans la composition des refrains

. ; qu'Albert X... réfutait les récusations prononcées contre lui ; "alors, d'une part, que le viol suppose des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient commis sur la personne d'autrui

soutien de sa décision de relaxe, le tribunal avait retenu qu'aucune des pièces versées aux débats n'établissait que X... ait personnellement procédé ou fait procéder aux travaux litigieux ; qu'en ne réfutant

Y... opposaient des dénégations à l'égard de l'ensemble des faits qui leurs étaient reprochés ; qu'ils refusaient dès lors de s'expliquer, réfutant même de se connaître ; qu'ils démentaient s'être rendus

de nationale sygesikringsordninger - artikel 6, stk. 1 - liste over lægemidler, der er omfattet af den statslige sygesikringsordning, der opstiller tre kategorier med forskellige forudsætninger for refusion

Par un arrêté n° 1469-2023/ARR/DDDT du 17 avril 2023, la présidente de la province Sud a autorisé la commune de Nouméa à exercer une activité de pêche des requins tigres et des requins bouledogues au sein

demande de communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins (CRPEM), ainsi que tout document ou tout échange relatif à ces conventions ou au programme CAP REQUINS

La commission comprend de votre demande que vous l’interrogez également sur le cadre légal applicable à la réutilisation de ces fichiers, ou à leur mise en ligne sur un site internet. I.