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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200091

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

qu'il résulte des questionnaires adressés par la société [1] et par M [Q] à la caisse primaire que celles-ci consistaient à charger dans des camions des carcasses de porc et de boeufs à l'aide d'un robot

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

615e0e09c25a97f0381f519c

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Cette société conçoit notamment le logiciel "Robot Millenium" de calcul et d'optimisation des structures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d3

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

il ne m'a pas frappé mais j'ai dit ça sans m'en rendre compte, j'étais comme un robot et, ça me fait peur aussi, je ne comprends pas "... ; Attendu que l'enquêtrice sociale avait pu relever chez Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931e5

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Le palettiseur robot de boites a été installé et a donné satisfaction à la société CONSERVERIE DE BERGERAC qui en a financé le prix par elle-même.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202589_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

n° 13 : installation d'une armoire réfrigérée pour un montant de 1 761,49 euros, facture n° 15 : fourniture et pose de palans pour un montant de 5 871 euros, facture n° 16 : travaux de gainage pour robot

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd99658516db78823cec3a2

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

la société A.D.S qui pouvait fabriquer des produits pour ses concurrents et développer une autre clientèle, ce qu'elle n'a pas fait, - les investissements réalisés par la société A.D.S, à savoir un robot

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fffcdc6046d47cfc9c6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

exercice libéral à responsabilité limitée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Compiègne sous le n° 392 188 090, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jessica RONDOT

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

633fc38ae633183e2ee17c3d

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Organisme CPAM DE L'ESSONNE [Adresse 9] [Localité 5] Non comparant, ni representé

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816760a9accd9695a4341

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

SECTION ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 30 novembre 2021 par le tribunal judiciaire de REIMS Maître [R] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jessica RONDOT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d70169a5863c4002be

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sur les dépenses et l’appréciation d’un complément éventuel AAEH, elle précise que précédemment [C] allait au CMP des Rondots qui est une unité de soins pour enfants jusqu’à 12 ans, et que maintenant [

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd54cdc6046d47bebec2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

PIVOINE SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Aurélie THOUIN de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de BREST, substituée par Me Charles ROMBAUT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0627DEC002692795

Admin. suprême

27 juin 1996

27 juin 1996

Il est représenté devant la Commission par Maître Riet Rombaut, avocat au barreau d'Anvers.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a220cdc6046d471103ec

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

qu'il avait reçue et l'organisation de son travail : il a alors tenu des propos « durs et contestataires, remettant en cause les procédures internes de l'entreprise et renvoyant à Mme [F] une image de « robot

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1207DEC005598300

Admin. suprême

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Le 23 septembre 1992, un portrait robot de l'auteur présumé du meurtre fut dressé grâce aux témoignages recueillis et diffusé dans la presse.

Source officielle
TJ

JEX

69656d3fcdc6046d47124bf4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

simple de couchage, meuble de salon en rotin, éléments (hauts et bas) de cuisine intégrés, combine congélateur / réfrigérateur, lave-vaisselle, four intégré, plaque de cuisson gaz cinq feux, hotte et robot

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11f8656d26d0f8b57c6d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

On a des limites, on est pas des robots», « coucou [P] oh t'inquiète lol, on a l'habitude depuis sept ans de nos coups de gueule et pétages de câbles mdr. Nous rendent ouuuf !!!

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb30e5e2fbe7c900437e2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[I] du 6 mai 2019 qui témoigne de ce qu'un robot pâtissier était affiché au prix de 99 € alors que le prix réel était de 149 € et que ce changement de prix aurait dû être fait 9 mois auparavant.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389967

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

La société COFIGEX, sollicitant en outre l'indemnisation du robot de piscine décrit dans l'état des lieux de sortie comme vétuste, ne peut prétendre à cette indemnisation aux motifs qu'il n'a d'une part

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d907a9d5adc260625572

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Celui-ci ne conteste que la facture « tardive » d'un montant de 1 860 euros correspondant à la fourniture et à la pose d'un robot de tonte, cette prestation ayant été incluse dans le devis comme « offerte

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f418d24e0040aa3735d5e8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il a été admis le 23 août 2016 à l’hôpital privé, le groupe hospitalier [Localité 16] [Localité 18] (ci-après GH [Localité 18]) pour y subir une prostatectomie totale robot-guidée, réalisée par le Docteur

Source officielle