Depuis, elle a constaté une dégradation importante du garde-corps de son balcon, avec la présence de rouille au niveau des soudures.

constater qu'il est actuellement exposé à des conditions de détention indignes, [H] [K] a fait valoir que sa cellule est vétuste et insalubre ; qu'il a précisé que l'ensemble du mobilier est couvert de rouille

A... a constaté que "fin 1987, des premiers désordres sont apparus au niveau du système d'isolation, désordres consistant en des fissures et des tâches de rouille", que "ces désordres sont maintenant caractérisés

Je constate des traces de rouille généralisées sur la toiture en bac acier du bâtiment. Je constate que ces traces se répètent sur toute la toiture à intervalles réguliers. Photos 2 à 10.

et décollement de l'enduit et des récipients posés au sol pour recevoir l'eau lors des pluies, au plafond des traces de salpêtre, de rouille et d'éclatement d'enduit, dans un placard dans une des chambres

découpées sur place alors qu'elles auraient dû être calepinées et commandées à la taille exacte pour chaque élément du bâtiment (pour éviter justement d'être découpées et de créer des points d'entrée de rouille

rattachées au véhicule litigieux (pièces n°20 et 21) ; - quatre photographies, également datées du 10 avril 2021, montrant deux pièces automobiles démontées et particulierement dégradées (état de rouille

] [M] [C] divorcée [I] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le DIX NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Yassila OULD-AKLOUCHE, Juge aux affaires familiales, assistée de Corinne ROUILLE

[X] a donné un avis défavorable à la navigabilité de leur bateau, - les analyses visuelles opérées ont permis de constater des traces de rouilles et d'usure , assimilées ainsi à des désordres pouvant

La baignoire est très sale et le joint en très mauvais état avec des traces de rouille dans l’axe du mitigeur. Le point d’éclairage est très sale et seule une ampoule fonctionne.

A B, représenté par Me Rouillé-Mirza, avocate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 décembre 2023 par lequel du préfet d'Indre-et-Loire

protégés de la corrosion en raison de la couche de zinc pur, mais en cas de destruction ou diminution de son épaisseur, le fer se trouvait alors en contact avec l'eau et se corrodait, formant des amas de rouille

la Société X...a signé avec le maître de l'ouvrage et l'architecte " un procès verbal de réception à effet au 28 mai 2004, avec réserves concernant les façades Sud et Est : traitement des points de rouille

suivante : " Sa 2,5 Décapage très soigné : Examinée à l'œil nu, la surface doit être exempte de toute trace visible d'huile, de graisse et de saleté, ainsi que de tous matériaux tels que calamine, rouille

la foudre, la défectuosité de nombreux ouvrants, des malfaçons dans la pose du carrelage et du local réfrigéré de la cuisine, des défauts d’étanchéité de la couverture, des fissures et des traces de rouille

lumineuse défectueuse (R,G), pour les amortisseurs, un écart significatif entre la droite et la gauche et pour le garde boue et les dispositifs antiprojections, ils sont manquants, mal fixés ou gravement rouillés

Postérieurement à la livraison des parties communes, le SDC s’est plaint de l’apparition de désordres, constitués notamment par des traces d’oxydation, de rouilles sur les garde-corps métalliques, la présence

réserves n’ont été que très partiellement levées et que de nouveaux désordres sont apparus, à savoir la dégradation des solins, des bruits de sifflement au niveau des chambres, l’apparition de traces de rouille