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87 664 résultats pour « Thierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259bcd5801467741f2c7

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

.. a été l'animateur de la SARL C 3 dont son fils était le gérant de paille ; que C 3 a été active dans l'opération menée au préjudice des banques ; que l'intéressé était en relation notamment avec Thierry

Source officielle

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CC

comm

613723cbcd5801467740e3b1

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Thierry X..., domicilié chez Y...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02900

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Z... a été mis en examen du chef de complicité d'assassinat et recel de cadavre de Thierry C... dans deux informations distinctes, le 7 mars 2014 puis 2 décembre 2016 ; que la chambre de l'instruction,

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02141

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Drack Thierry, président, M. Stoltz Jean-Michel et M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01158

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Thierry X..., domicilié [...]                    , contre l'arrêt rendu le 7 mai 2015 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Samse, société anonyme,

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cr

61372625cd580146774234b0

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

réagir "devant cette manoeuvre en donnant un coup de pied sur la carrosserie" puis avoir vu le conducteur de la victime accélérer, et entendu un bruit, le cycliste ayant été renversé ; que le témoin Thierry

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CC

cr

6137252bcd5801467741b8a3

Cassation

29 janvier 1990

29 janvier 1990

fausse attestation et, pour l'autre, d'en avoir fait usage ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que le 6 décembre 1986, le représentant de la SARL "Les cars de Château-Thierry

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CC

cr

6137261dcd58014677423103

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

d'avoir participé comme auteur ou complice, aux faits dont le juge d'instruction est saisi ; qu'en particulier, au cours de leur confrontation du 23 mai 2003 (D 1229), le directeur général du Gan, Thierry

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cr

613725b8cd5801467742008b

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

. ; " aux motifs, qu'en l'état des éléments soumis à l'appréciation de la cour, il convient de constater que par ordonnance en date du 13 novembre 1992, Thierry Y... a été nommé administrateur provisoire

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cr

613725bbcd580146774201d7

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Jacques, - W...Joseph, - Z...Jean-Paul, - A...Jean-François, - G...Paul, - C...Denis, - J...Patrick, - P...Albert, - P...Jean-Pierre, - Q...Jean-Yves, - R...Thierry, - U...Olivier, - V...François

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cr

6137264bcd58014677424700

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 novembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

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cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

XD..., auteur principal et organisateur de la fraude dans son ensemble et qu'en refusant dès lors de surseoir à statuer pour permettre cette confrontation désormais possible dès lors que Thierry XD...

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TCOM

Chambre 03

69f2402ecdc6046d47fc4a23

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 12 Mars 2025 DÉBITEUR SAS CENTRE CHIRURGICAL DE [Localité 1], [Adresse 1] Activité : Création acquisition vente exploitation mise en

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01281

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Thierry K..., époux de la prévenue, sans qu'il apparaisse des éléments de la procédure qu'ils n'aient pas été sollicités d'initiative par cette dernière, que Mme Y..., épouse K..., qualifiée de docteur

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CC

cr

61372634cd58014677423c41

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

E..., voisin du dessous, lui-même fonctionnaire de police, lequel a téléphoné à 2 heures 20 pour se plaindre de tapage nocturne ; que c'est en réalité, le gardien de la paix Thierry Y..., arrivé sur les

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cr

61372644cd580146774243a7

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

prétendent que cette publicité est trompeuse puisque la maison de retraite n'est pas médicalisée et qu'aucun médecin n'est attaché à l'établissement 24 heures sur 24 ; qu'il résulte de l'audition du docteur Thierry

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007838197

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

. - Marc H..." à transférer l'office de Saint-Vallier-de-Thiey à Mougins et à ouvrir un bureau annexe à Valderoure et à Saint-Vallée-de-Thiez, ensemble d'annuler ledit arrêté ; Vu les autres pièces du

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TCOM

Chambre 02

69f61186cdc6046d47559d1d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Thierry SEMPERE, M. Valérie COU-RAUDON Juges.

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TJ

4ème chambre

6a0cbc4acdc6046d473ae759

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

formulées par Madame [M] [Q] [U] comme non fondées ; A titre reconventionnel, - Dire le syndicat des copropriétaires de la Résidence [Etablissement 1], représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet THIERRY

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CC

cr

613725f3cd58014677421cca

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Thierry, - A... C...

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