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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a80e
5 octobre 2006
5 octobre 2006
AVALIS Rue Maurice Audibert 69800 SAINT PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre STOULS, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0e
16 mai 2002
16 mai 2002
Elle conteste le préjudice allégué par Thierry X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11142
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Thierry X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2017, où étaient
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
COUR D'APPEL DE VERSAILLES DR Code nac : 57A 12e chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 20 SEPTEMBRE 2016 R. G. No 15/ 02098 AFFAIRE : SAS GTF PHARMA C/ Thierry X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201624
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Eric et Thierry Y... à l'encontre de l'arrêt de la cour d'appel de Bastia du 3 mai 2006, et de dire que ce dernier arrêt en ce qu'il a confirmé en toutes ses dispositions le jugement attaqué (tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d713
16 février 2011
16 février 2011
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 16 FEVRIER 2011 R.G. No 10/05666 AFFAIRE : Thierry X...
Source officielleciv2
613720fecd580146773f01b4
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Thierry Z..., de Me Parmentier, avocat de la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Lot-et-Garonne, les conclusions de M.
Source officielleciv2
60794cfc9ba5988459c47b6b
6 juin 2002
6 juin 2002
Thierry X... dans le cadre de son activité d'exploitant agricole, sans rechercher si la garantie de la compagnie ne devait pas se trouver engagée sur le terrain de la responsabilité pour faute, la cour
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb24bd3db21cbdd8cebf
17 février 2009
17 février 2009
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Thierry né le 21 Octobre 1969 à MACON, SAONE-ET-LOIRE (071) Fils de X... Henri et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d8
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Thierry Y..., le lendemain.
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f37
8 avril 2024
8 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Mme FABREGUETTES, présidente de chambre Mme DESHAYES, conseillère M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005902
27 avril 2007
27 avril 2007
le siège est à Château-Thierry (02400) ; le CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 11 mars 2003 par lequel la cour administrative d'appel de Douai,
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fb6
19 décembre 2000
19 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6b
12 janvier 2011
12 janvier 2011
SD/ RBN COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 12 Janvier 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 02521 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 FEVRIER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100716
18 juin 2014
18 juin 2014
X... ne pouvait se porter acquéreur desdits biens, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant considéré que ni la SCP Catherine Y... et Thierry Z... ni M
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210811
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Thierry Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 2 février 2015 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Héléna Z..., domiciliée
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031a
27 février 2013
27 février 2013
-18 octobre 2012 par la SCP Catherine Dominique-L...& Thierry A... qui demande à la cour de confirmer le jugement déféré et de condamner M.
Source officiellecr
61372653cd58014677424b11
12 mars 2003
12 mars 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237a
28 avril 2015
28 avril 2015
COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 28 AVRIL 2015 Contestations Honoraires ORDONNANCE No 15/ 070 R. G : 14/ 00156 M. Thierry X... C/ Me Emmanuelle Y...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007685906
14 février 1979
14 février 1979
THIERRY A PRESENTE AU SERVICE DU RECRUTEMENT ET QUI, EN DEHORS DE TROUBLES PHYSIOLOGIQUES, MENTIONNAIT SEULEMENT UN "LEGER RETARD MENTAL", NI LE COMPORTEMENT DE L'INTERESSE AU COURS DE LA PERIODE D'OBSERVATION
Source officiellePage 34 sur 1319