SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT ET Monsieur [J] [G] né le 21 Juin 1976 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Vanessa

la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 11/08/25 à : [R] [L] Me Vanessa

[D] & [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vanessa KAYAL Me Nicolas MASSUCO Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la

[Localité 3], reçu au greffe du juge le 01 avril 2025 ; Vu les convocations et avis d’audience donnés par notre greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Vanessa

N° Portalis DBV3-V-B7H-VWP3 (Décret n° 2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [B] [J] Me Vanessa

judiciaire de CLERMONT-FERRAND, le 21 mai 2026 Sous la Présidence de Madame Virginie DUFAYET, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame [S] [V], auditrice de justice, assistée de Madame Vanessa

.- 06140 VENCE représentée par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Vanessa POIRIER, avocat au barreau de GRASSE substituant Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE

c/ Madame Yvonne Vanessa Y...

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Johnny X... ... 35390 LA DOMINELAIS Appelant, comparant en personne, assisté de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES Madame Vanessa

Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.

SAINT DENIS en date du 20 MARS 2019 suivant déclaration d'appel en date du 01 JUILLET 2019 RG n° 17/03256 APPELANTE : Madame [B] [D] épouse [Z] [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Vanessa

arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de The Prudential Assurance Company Limited, dont le siège social est ... (8ème), 2°/ de la Société Vanesse

APPELANTE : Mme Vanessa Michèle Z... épouse X...

C/ Mme Vanessa Y...

D'ANGERS et à la SCP Delvolvé, Delvolvé, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, le 26 septembre 2001, Vanessa

BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE La présidente a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public

Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/00436 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YV4E Minute : 25/229 DL Madame [J] [M] EPOUSE [X] C/ Société AIR AUSTRAL Représentant : Me Vanessa

La SAS LE MONTAGNARD, [V] répond : Qu'un litige pendant devant le tribunal de commerce de Vannes, l'oppose à la société L DITRI, dont le délibéré était prévu le 24 septembre 2024.