G. 05 / 00086 d'une part, ET : Marius Y... ... 32400 RISCLE Laurentine Y... ... 32400 VERLUS Rep / assistant : la SCP PRIM-GENY (avocats au barreau d'AUCH) (bénéficie d'une aide

faudra sans doute voir ensemble ton organisation qui ne permet sans doute pas la meilleure efficacité au vu des nombreux retours que j'ai'; - mails du 18 avril 2014, 23 mai 2014, : - 'merci de verrouiller

Enfin hier lundi, en rentrant le soir une fois de plus la baie vitrée de la cuisine n'était pas verrouillée. Aussi nous vous demandons une fois de plus de contrôler avant de quitter la maison. (...)

Boulogne-Billancourt (AP-HP) visant à l'ablation du clou centro-médullaire posé lors de l'intervention du 20 juillet 2012, à une reprise de la réduction céphalique et des tubérosités et fixation par plaque verrouillée

Que les postes de travail ne sont pas verrouillés de sorte que d'autres personnes ont pu utiliser sa caisse en son absence ' Que l'information des salariés sur l'usage de la vidéo surveillance doit

le 10 décembre 2019 (5) ; - la modification de rendez-vous clients sans autorisation, le 17 décembre 2019 (6) ; - l'absence de nettoyer les pinceaux, le 19 décembre 2019 (7) ; - l'omission de verrouiller

lieu. 2.Conditions d'octroi de la garantie Pour être garanti, vous devez 1) ne pas avoir laissé une clef du véhicule dans, sur, sous ou à proximité immédiate de ce dernier, 2) avoir fermé et verrouillé

[Y] qui indique qu'il n'y a pas eu d'accident le 26 juillet 2019 sur le chantier Vertuose [Localité 6]  (pièce n°2 de l'employeur) ; - M.

MASCUREAU, avocat au barreau de SAUMUR Madame Christine Z... née le 5 juillet 1963 à BRUXELLES (Belgique) 41 rue Bodegnee - Village 4735 VERLAINE (BELGIQUE) Monsieur D... A...

saisis, ainsi que le résultat obtenu après mise en oeuvre du procédé de fermeture du carton et sa concordance avec le dessin technique correspondant : «je constate que les replis 2 du couvercle sont verrouillés

cabine de l'ascenseur prévu par le CCTP dans ses articles 2.3 " Boutons et Voyants " et 2.5 " Cabine ", page no7 du CCTP et, d'autre part, que le coffret de Tableau Général Basse Tension (TGBT), non verrouillé

Amsallem Verlaine a saisi le conseil de prud'hommes de Boulogne Billancourt aux fins de contester les motifs de son licenciement et demander les indemnités correspondantes.

indique être intervenu le 20 février 2018 à 19h50 suite au déclenchement d'alarme effraction et avoir constaté que la porte pour personnes handicapées et les portes de la lingerie n'étaient pas verrouillées

Dans la nuit du 28 au 29 octobre 2017, le véhicule a été volé alors quil était stationné, verrouillé, devant le domicile de l'assurée.

rideau ne puisse être remonté mécaniquement depuis l'installation de la porte n'était pas établi, et que s'il n'était pas contesté que la poulie de manoeuvre aurait dû être protégée par un cache verrouillé

L’huissier indique que la porte d’entrée est fermée mais non verrouillée. Il mentionne un entretien préalable avec Madame [W] [L] qui lui précise ne plus détenir les clés.

Dans son courrier du 9 septembre 2019, le docteur [M] expose que l'appelant souffre d'une amyotrophie de la cuisse droite ce qui engendre des chutes en l'état des difficultés qu'il éprouve à verrouiller

Par ailleurs, les demandeurs dénoncent le fait que les fenêtres ne ferment pas correctement et ne peuvent pas être verrouillées.