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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372181cd580146773f4572
16 avril 1991
16 avril 1991
Zennaro, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
6137210dcd580146773f0967
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Zennaro, rapporteur ; M.
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0be7
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Zennaro, rapporteur, M. Camille Bernard, conseiller, M.
Source officielleciv1
6137208dcd580146773eb82e
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielleciv1
613720a7cd580146773ed021
17 novembre 1987
17 novembre 1987
Zennaro, rapporteur ; MM. C..., Z..., E..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint Affrique, conseillers ; Mme Y..., M. Sargos, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv1
613720cacd580146773ee6a1
28 juin 1988
28 juin 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Bernard Y
613720cacd580146773ee6a7
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM.
Source officielleciv1
613720e6cd580146773ef50c
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Zennaro, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Vuitton, avocat de M.
Source officielleciv1
61372129cd580146773f17bd
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Zennaro, conseiller rapporteur, M. Camille Bernard, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372132cd580146773f1c55
2 mai 1990
2 mai 1990
Zennaro, rapporteur ; MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers ; M. Savatier, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
613720bdcd580146773edfbf
6 décembre 1988
6 décembre 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. X... Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Thierry, Averseng, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee243
26 avril 1988
26 avril 1988
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielle2ème chambre
671894c0d8ceca1cd7019328
22 octobre 2024
22 octobre 2024
des manquements de la société intimée relatés dans les différents comptes rendus de chantier produits aux débats, de l'abandon du chantier par l'entreprise, des sommes qu'elle a versées à la société ZENITH
Source officielleChambre 02
6a0fa023cdc6046d4781ac52
12 mai 2026
12 mai 2026
DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00461 DEMANDEUR ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par la SELARL [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ZENITH
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210410
9 juillet 2020
9 juillet 2020
A... est survenu dans un contexte de stress et de fatigue qu'elle attribue à l'organisation d'une manifestation sportive annuelle par l'association Zentao-Events, dont M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104093_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
B C, représenté par Me Amalric-Zermati, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite portant refus de délivrance d'un titre de séjour prise par le préfet de la Haute-Garonne ; 2°) d'enjoindre
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2302274_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Au cours de l'audience publique du 12 mai 2023 à 11h00, Mme A : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Blal-Zenasni, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ef4
4 avril 2007
4 avril 2007
Aïcha de nationalité marocaine marié avocat stagiaire ayant domicile élu chez maître BLAL-ZENASNI Ghalima, avocat-...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162c83db820aa60963d8554
20 décembre 2012
20 décembre 2012
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sophie BEN MOUSSA COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0dcbc25a97f0381f4f9b
12 mars 2014
12 mars 2014
LEVASSEUR-VIRGINIE LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me ALCARAZ, membre du cabinet VINCI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officiellePage 34 sur 121