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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0b
2 avril 2024
2 avril 2024
haut en procédant à la destruction de ses fondations et au remplissage de celles-ci, *de déposer dans le jardin situé en partie arrière de son logement la palissade et la pergola peintes en bleu et blanc
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163de1ae9a173d6d859cbff
2 juin 2010
2 juin 2010
de blanc, crémants de bourgogne et en réservant le nom de domaine www.[06].fr, - c'est dans ces circonstances qu'elles ont introduit devant le tribunal de grande instance de Paris la présente instance
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6033a17b2c892955fe90c51b
9 mai 2017
9 mai 2017
Bruno BLANC, Président, Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère, Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officielle2ème chambre section A
63c1093bbf9fd47c90a13b1d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pierre-Henry BLANC de la SELARL BLANC-TARDIVEL-BOCOGNANO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame [R] [D] née le 27 Avril 1965 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43c3
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL DE PROXIMITE D'UZES 19 juillet 2022 RG:1122000039 [R] C/ [E] Grosse délivrée le 11/04/2024 à Me Philippe Hilaire-Lafon à Me Pierre-Henry Blanc
Source officiellecr
61372596cd5801467741f03e
18 janvier 1994
18 janvier 1994
publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de Me BLANC
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d650
6 février 2001
6 février 2001
Sempère, conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de la Caisse nationale de prévoyance assurances, de Me Blanc, avocat de Mme Y..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après
Source officiellesoc
61372163cd580146773f3586
25 septembre 1990
25 septembre 1990
Dorwling-Carter, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ferrieu, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007622360
3 février 1986
3 février 1986
Quandalle, Maître des requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de Me X..., syndic de la liquidation des biens de la société SOCOPRIM, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
6079d3739ba5988459c59647
30 juin 1981
30 juin 1981
POUR ABUS DE CONFIANCE, MAIS QUI AVAIT REJETE SA DEMANDE TENDANT A VOIR DECLARER LE GIE FRAVIBEX CIVILEMENT RESPONSABLE DES AGISSEMENTS DE SON PREPOSE, QUE DE SON COTE LE GIE FRAVIBEX, QUI N'AVAIT PAS
Source officielleciv3
613720bdcd580146773ee00d
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Garban, conseiller référendaire, les observations de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de Mme X..., de Me Blanc, avocat de Mme Y..., les conclusions de Mme Ezratty, avocat général, et après en avoir délibéré
Source officielleciv3
6137231acd58014677405767
18 novembre 1998
18 novembre 1998
Philippot, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Z..., de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat des consorts A..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722aacd580146773ffdae
6 mars 1996
6 mars 1996
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Toitot, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Z..., de Me Odent, avocat de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bc64709e24f13d554ae
31 août 2022
31 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200856
24 mai 2012
24 mai 2012
(voir sa déposition pièce D 149 : « Je ne pense pas avoir dit que j'étais sûr de l'avoir signé en blanc, je pense l'avoir signé en blanc et ce pour les raisons suivantes... » « J'ai signé ce papier sans
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00131
16 février 2022
16 février 2022
Blanc, conseiller référendaire ayant voix délibérative, Mmes Comte, Bellino, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2512137_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
2 de son casier judiciaire, que l’intéressé avait été mis en cause le 14 octobre 2024 pour conduite d’un véhicule sans permis de conduire, et le 3 août 2022 pour port sans motif légitime d’une arme blanche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100391
8 avril 2010
8 avril 2010
La Genevoise ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé dans le mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'après avoir exactement relevé que la décision de relaxe du chef d'abus
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06325
14 janvier 2014
14 janvier 2014
conseiller rapporteur, Mme Guirimand, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Téplier ; Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRIN, les observations de la société civile professionnelle BLANC
Source officiellesoc
613722d7cd580146774022ed
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Z..., de Me Blanc, avocat de M. X..., ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'ASSEDIC de Champagne-Ardenne et de l'AGS, les conclusions de M.
Source officiellePage 34 sur 134