Méditerranée (...), de (...) planifier la lutte contre la pollution par une politique d'objectifs de qualité répondant aux besoins de tous les usages : eau potable, irrigation, eau industrielle, baignade

R..., évoquent le bruit de la piscine à débordement et non celui du moteur de la pompe de filtration provenant du local technique et que les bruits de plongeon et de baignade liés à l'utilisation à certaines

de l'article L. 1411-2 du code général des collectivités territoriales, décider de prolonger temporairement les sous-traités déléguant le service public attaché à la sécurité et la salubrité de la baignade

Sauvetage Côtier des explications concernant, d'une part, trois formations (" Prévention et secours civiques ") dispensées à Rennes les 13 et 14 juin 2016, et, d'autre part, la surveillance d'une baignade

Mademoiselle Karine Y... fait valoir que sa cicatrice serait encore plus visible sur une peau bronzée, et qu'ainsi elle serait contrainte d'éviter tant les baignades que les activités de sport d'hiver.

[U], alors âgé de 61 ans, est décédé au cours d'une baignade à proximité d'une plage publique 'Le Forum' dans la ville de [Localité 5].

liaisons lacustres et de la préservation des qualités paysagères et des richesses naturelles, ce qui implique notamment de " Valoriser l'attractivité touristique (Aigles du Léman) et les lieux de baignades

Elle précise que le projet prévoit la réalisation d'une cabane et d'une baignade naturelle, et détaille les surfaces et le volume de la construction envisagée, les partis pris architecturaux, à savoir

l'autorité administrative peut interdire à une personne d'exercer une activité d'enseignement, d'animation ou d'encadrement d'une telle activité, une mission arbitrale, une activité de surveillance de baignade

Aux termes de son article 15, relatif aux interdictions diverses et activités nautiques, " il est interdit () de pratiquer la baignade ou la natation et les sports nautiques (notamment le VNMet tout sport

recouvrement de la somme de 149 077,20 euros au titre des pénalités de retard dues dans le cadre de l’exécution du lot n°2 du marché de création d’un bassin de stockage pour préserver la qualité des eaux de baignades

Ahmed Samir Said Al Khadumi, est un ressortissant irakien, né en 1978 à Bagdad et résidant à Bucarest. Il est représenté devant la Cour par M e   M. Rapolti, avocate à Bucarest. A.

la responsabilité de la société Bouygues Bâtiment Sud-Est : Aux termes de l’article A. 322-20 du code du sport applicable aux établissements organisant la pratique d’activités aquatiques et de baignade

16 octobre 2014 par lequel le préfet de la Haute-Saône a délivré à la société Eole-Res, devenue société Res, une autorisation d'exploiter dix éoliennes sur les territoires des communes d'Andelarre, Baignes

sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution des décisions du 20 octobre 2023 par laquelle l'autorité consulaire française à Bagdad

maison d'habitation, d'une parcelle cadastrée section C n° 244, non bâtie, situées 27 rue Nationale, ainsi que d'une parcelle n° 44 sur laquelle est implanté un local commercial, située 42 rue du Baignoir

saisie immobilière en date du 26 novembre 2020 publié au service de la publicité foncière de SAINT MALO le 15 janvier 2021, volume 3504P05 2021 S N°3 ET : Monsieur [V] [T] né le 15 Décembre 1948 à BAGDAD

A..., ressortissant palestinien né le 17 décembre 1971 à Bagdad (Irak), bénéficie d’une carte de résident en qualité de réfugié valable du 23 septembre 2013 au 22 septembre 2023.

son épouse, laquelle n’a pas déposé de demande de naturalisation, et leurs deux enfants nés en 2017 et 2019 et y exerçait une activité professionnelle en tant qu’enseignant en droit à l’université de Bagdad

Mme B épouse C, ressortissante irakienne née le 25 juin 1990 à Bagdad (Irak), entrée en France le 30 mai 2016 sous couvert d'un visa délivré par les autorités italiennes, s'est mariée le 13 février 2017