De plus un dispositif de détection des incidents éventuels de contamination consécutifs à la défaillance de ce système sera installé. Le second système de confinement sera constitué par au moins une barrière physique.

Article Annexe

—

Article 10 L'établissement de crédit informe la Caisse des dépôts de tout incident de paiement d'un emprunteur.

Article Annexe

—

du trafic aérien. 010 08 00 00 Le service d'information aéronautique. 010 09 00 00 Aérodromes / héliports. 010 10 00 00 Facilitation. 010 11 00 00 Recherches et sauvetage. 010 12 00 00 Sûreté. 010 13 00 00 Enquêtes sur les accidents et incidents

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

La violation de l'interdiction mentionnée au 5.3, assimilable au dol, justifie la rupture immédiate des relations contractuelles, sans mise en demeure préalable ni indemnités, conformément aux dispositions du II de l'article 14.4, et la réparation intégrale

Article 3

—

En cas d ’incident dans la salle de commande, les moyens de conduite normaux resteront disponibles, sans modifications notables de leurs performances, pendant un laps de temps suffisant pour que puissent être réalisées les opérations nécessaires pour

Article Annexe I

—

Déclaration d'accident ou de pollution accidentelle L'exploitant d'une installation est tenu de déclarer dans les meilleurs délais à l'inspection des installations classées les accidents ou incidents survenus du fait du fonctionnement de cette installation

Article Annexe I

—

Déclaration d'accident ou de pollution accidentelle L'exploitant d'une installation est tenu de déclarer, dans les meilleurs délais, à l'inspection des installations classées, les accidents ou incidents survenus du fait du fonctionnement de cette installation

Article 2

—

Un incident sur l'une des deux tranches ne devra en aucune façon porter atteinte à la sûreté de l'autre tranche.

LEGIARTI000045561364

—

conforme aux préconisations sécuritaires du service Pro Santé Connect prononcées et signifiées par l'ANS auprès du responsable technique du Fournisseur de Service Par ailleurs, en cas d'incident de sécurité sur son service, en particulier si cet incident

Article 4

—

De plus, un dispositif de détection des incidents éventuels de contamination consécutifs à la défaillance de ce premier système sera installé. Le second système de confinement sera constitué par au moins une barrière physique.

Article Annexe

—

Il s'agit du quotient de la puissance rayonnée incidente perpendiculaire à une surface par l'aire de cette surface. Elle est exprimée en Watts par m² (W/m²).

Article 4

—

De plus un dispositif de détection des incidents éventuels de contamination consécutifs à la défaillance de ce premier système sera installé. Le second système de confinement sera constitué par au moins une barrière physique.

Article Annexe IV

—

l'épreuve À partir de tout ou partie des données suivantes : -une situation professionnelle nécessitant l'organisation d'un transport (itinéraire, plan de chargement...), la gestion des activités du conducteur, et une problématique à résoudre liée à un incident

Article Annexe I

—

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

E = (dP/dA) [W m - 2 H = t 0 - 2 Définition détaillée des expressions utilisées : dP : puissance exprimée en watts [W] ; dA : surface exprimée en mètres carrés [m 2 E (t), E : éclairement énergétique ou densité de puissance : puissance rayonnée incidente

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

Exclusions La garantie du contrat ne s'applique pas aux dommages résultant exclusivement : a) Du fait intentionnel ou du dol du souscripteur ou de l'assuré ; b) Des effets de l'usure normale, du défaut d'entretien ou de l'usage anormal ; c) De la cause

Article Annexe Ib

—

Recueillir des informations en décodant les données liées aux défaillances sur la ligne de production (incidents liés à la sécurité, indisponibilité liée à la maintenance, retouches de réglages trop fréquentes...)

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

sont utilisées pour des dépenses liées à l'exploitation, au cours de l'exercice de survenance sur l'exploitation, ou au cours de l'exercice suivant, de l'un des risques résultant : a) De l'apparition d'un foyer de maladie animale ou végétale ou d'un incident

Article Annexe I

—

Article Annexe I

—

Page 34 · 762 résultats

← Précédent Suivant →