présent traitement sont les suivantes : 1° Quant aux étudiants : a) Données relatives à la personne diplômée : identifiant national étudiant, civilité, nom de naissance, nom d'usage, prénoms, date et lieu de naissance, adresse postale, numéro de téléphone

Article 12

—

Pour les candidats de la branche "assistance de régulation médicale", la mise en situation pourra également comporter l'utilisation d'un très court enregistrement d'un message téléphonique afin d'apprécier les capacités du candidat à gérer et à appréhender

Article Annexe XI

—

évènements avec possibilité de lecture ; - appareils émetteurs-récepteurs (1 jeu), modèle de points de contrôle de ronde ; - modèles d'imprimés, (registre de sécurité, permis de feu, autorisation d'ouverture, consignations diverses) ; - emploi du téléphone

Article 9

—

Savoir mesurer l'importance du processus (exemple : l'agression/ l'intrusion, la levée de doute audio/vidéo/autres, le télé contrôle et télécommande). 8 heures dont 4 heures de mise en situation pratique Le comportement vis-à-vis du client Accueil téléphonique

Article 221-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 27

Code pénal

a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir ou n'a pas porté secours ou prêté assistance à une personne en danger ; 8° Le conducteur a contrevenu aux dispositions du code de la route réglementant l'usage du téléphone

Article ANNEXE

—

Le cabinet médical et le secrétariat médical doivent être équipés d'un poste téléphonique.

Article 110.12

—

à l'adresse http://www.imonumbers.ihs.com ou être envoyées à IHS Maritime à l'adresse suivante : IHS Maritime Part of IHS Global Limited) Sentinel House 163 Brighton Road Coulsdon, Surrey CR5 2YH Royaume-Uni Courriel : ship.imo@ihs.com Téléphone

Article Annexe 3

—

Nom de l'établissement ou de l'organisme : Nom du responsable des activités, le cas échéant : Nom de la personne responsable : Adresse : Téléphone : Télécopie : Mél : 2. Renseignements relatifs aux produits Préciser par produit : 2. 1.

Article R2224-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 00 > 81

Code général des collectivités territoriales

informations relatives aux diligences entreprises sur les réclamations et contentieux en cours ; – les données relatives à l'identification de l'abonné (dénomination, adresse, identifiant à l'exclusion du numéro national d'identité, et le numéro de téléphone

Article L341-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 26

Code monétaire et financier

Le décret en Conseil d'Etat mentionné au premier alinéa fixe également les modalités particulières applicables en cas de communication par téléphonie vocale.

Article Annexe II

—

Connaître et respecter les conditions préalables et indispensables à toute communication orale (attention, écoute, disponibilité...). 2. Mémoriser et restituer par oral un message écrit ou oral. 3. Reformuler un message oral. 4.

Article Annexe

—

Connexion au réseau téléphonique commuté public 9.2.1.

Article Annexe 7

—

dans l’une et l’autre langue ; -recherche et recueil sélectif, en vue de leur présentation ordonnée (orale ou écrite), d’informations dont les sources, la nature et la fiabilité font l’objet, de la part de l’étudiant, d’une appréciation critique ; -écoute

LEGIARTI000031833250

—

À développer Non pertinent Observations Capacité à décider en situation complexe Implication personnelle et engagement Adaptabilité Contrôle de soi et exemplarité comportementale Force de conviction Capacité à conduire le changement Ecoute

Article Annexe I

—

quartiers, les lieux publics ou privés afin de prévenir les dégradations, les vols, les agressions Protection du cadre de vie, de l'environnement Sensibilisation et rappel des règles de civilité et de bonne conduite, de sécurité, des règlements - Ecoute

Article 2

—

utilisés) ; - identité des personnes assurant des transports pour leur propre compte (nom, prénom, titre) ; - identité des contrôleurs intervenant sur route ou en entreprise (nom, prénom) ; - identité du destinataire (dénomination, adresse, numéro de téléphone

LEGIARTI000033841584

—

Etablissement, service, lieu de vie, lieu d'accueil Date et heure de la déclaration : Téléphone n° : Nom de la structure : Adresse de la structure : Courriel : Nom et qualité du déclarant : Autorité(s) administrative(s) informée(s) : ☐ ☐ ☐ ☐

Article Annexe 1

—

Nom du débitant : ________________________________________ Prénom du débitant :______________________________________ N° débit (code DGDDI) : __________________________________ N° SIRET : _____________________________________________ N° de téléphone :

Article A512-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 36

Code des assurances

échéant, le nom et les coordonnées du ou des mandants pour le ou les mandats au titre desquels l'intermédiaire exerce l'activité d'intermédiation ; 11° L'adresse du site internet, s'il existe, une adresse de courrier électronique et un numéro de téléphone

Article R6315-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 21

Code de la santé publique

Indépendamment de la rémunération des actes accomplis dans le cadre de leur mission, le cahier des charges précise la rémunération forfaitaire des médecins participant aux gardes de permanence des soins ambulatoires et à la régulation médicale téléphonique

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