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888 résultats pour « grutier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001295587

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italie, Caffè Roversi S.p.a., Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli*.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0527DEC001836706

Admin. suprême

27 mai 2008

27 mai 2008

La requérante contacta de suite un chirurgien hospitalier de Lyon membre du groupe de recherche et d’étude sur les troubles de l’identité sexuelles («   GRETIS   »), l’équipe lyonnaise de prise

Source officielle
TJ

Pôle social

677ecc49b01eea4cf01a3247

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AMIABLES ET JUDICIAIRES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Valérie GRULIER

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

667d00d72439f45aaa042649

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

société PARIS ISO BAT [Adresse 7] [Localité 19] Représentant : Me Delphine LAMADON de la SELARL KARILA DE VAN ET LAMADON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 418 et Me Jean-Marie GRITTI

Source officielle
CA

4e Chambre A

60331a1cf73b078bea39edfc

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

20 septembre 1982 rectifié le 24 janvier 1983 et l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 8 novembre 1983 ayant été, en effet, publiés à la conservation des hypothèques avec la mention « UP gratis

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a3f

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Le ministère d'avocat n'est pas obligatoire et tous les actes de la procédure, ainsi que les expéditions et extraits desdits actes, sont dispensés du timbre et enregistrés gratis.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162f6f9b807dfe813d29794

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

(Me Jean-Marie GRITTI) (avocats au barreau de PARIS, toque : G0156) SARL ECOTEC ENERGIES Prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 26] défaillante

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110397

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

impropre à son usage, ou qui le diminuent tellement que l'acquéreur ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix ; que l'annonce ayant attiré l'acheteur a été émise par une société GRUISSANT

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1220JUD003040802

Admin. suprême

20 décembre 2005

20 décembre 2005

    Engagé par un contrat du mois d’août 1988 par la société Ortec Buzichelli, en qualité de grutier longue flèche sur un chantier de déménagement de rigs de forage de la société Shell au Gabon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

697b0ed4cdc6046d471295c2

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

juillet 1991, a été embauché à compter du 14 octobre 2019 dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée, par la société [9], devenue la société [6] (la société ou l'employeur), en qualité de grutier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67fde83e9b68debe44f7e937

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[D] en qualité de chauffeur SPL - grutier, moyennant une rémunération de 1 600 euros brut par mois.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d87

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[J] [F], initialement employé en qualité de soudeurs, aurait été reclassé comme grutier et maintenant comme second chef de dépôt.

Source officielle
CA

9e Chambre B

616290cee498f0b428bb8346

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CA

9e Chambre B

616290cee498f0b428bb8347

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CA

14e Chambre

6162dcfdcadecb9ef7c7e04e

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CA

14e Chambre

616318c1e0639f4f1a04a50e

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f5c

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

L'ensemble des ouvrages ont été livrés fin octobre 1986, mais, le 25 mars 1987, pendant le chargement d'un navire, l'engin de chargement s'est effondré sur celui-ci et sur le quai, entraînant la mort du grutier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61609a5354c6ec55cf7101fd

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Aucun salarié ne témoigne de cet événement ou, plus généralement, du comportement du grutier sur le chantier et des divers intervenants avec [Z] [Q].

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200674

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport,. aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2412916_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

PRIORITAIRE Le rapport de suivi de la démolition obligatoirement produit par le Bataillon des Marins Pompiers de Marseille (BMPM) relevant le déroulement, les évènements, les dires du grutier et les origines

Source officielle

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