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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001295587
27 février 1992
27 février 1992
Italie, Caffè Roversi S.p.a., Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli*.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0527DEC001836706
27 mai 2008
27 mai 2008
La requérante contacta de suite un chirurgien hospitalier de Lyon membre du groupe de recherche et d’étude sur les troubles de l’identité sexuelles (« GRETIS »), l’équipe lyonnaise de prise
Source officiellePôle social
677ecc49b01eea4cf01a3247
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AMIABLES ET JUDICIAIRES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Valérie GRULIER
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d72439f45aaa042649
16 janvier 2024
16 janvier 2024
société PARIS ISO BAT [Adresse 7] [Localité 19] Représentant : Me Delphine LAMADON de la SELARL KARILA DE VAN ET LAMADON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 418 et Me Jean-Marie GRITTI
Source officielle4e Chambre A
60331a1cf73b078bea39edfc
28 septembre 2017
28 septembre 2017
20 septembre 1982 rectifié le 24 janvier 1983 et l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 8 novembre 1983 ayant été, en effet, publiés à la conservation des hypothèques avec la mention « UP gratis
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a3f
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Le ministère d'avocat n'est pas obligatoire et tous les actes de la procédure, ainsi que les expéditions et extraits desdits actes, sont dispensés du timbre et enregistrés gratis.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162f6f9b807dfe813d29794
12 juin 2012
12 juin 2012
(Me Jean-Marie GRITTI) (avocats au barreau de PARIS, toque : G0156) SARL ECOTEC ENERGIES Prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 26] défaillante
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110397
12 juin 2018
12 juin 2018
impropre à son usage, ou qui le diminuent tellement que l'acquéreur ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix ; que l'annonce ayant attiré l'acheteur a été émise par une société GRUISSANT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1220JUD003040802
20 décembre 2005
20 décembre 2005
Engagé par un contrat du mois d’août 1988 par la société Ortec Buzichelli, en qualité de grutier longue flèche sur un chantier de déménagement de rigs de forage de la société Shell au Gabon
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697b0ed4cdc6046d471295c2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
juillet 1991, a été embauché à compter du 14 octobre 2019 dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée, par la société [9], devenue la société [6] (la société ou l'employeur), en qualité de grutier
Source officielleChambre Sociale-Section 1
67fde83e9b68debe44f7e937
9 avril 2024
9 avril 2024
[D] en qualité de chauffeur SPL - grutier, moyennant une rémunération de 1 600 euros brut par mois.
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d87
2 avril 2024
2 avril 2024
[J] [F], initialement employé en qualité de soudeurs, aurait été reclassé comme grutier et maintenant comme second chef de dépôt.
Source officielle9e Chambre B
616290cee498f0b428bb8346
6 juin 2013
6 juin 2013
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielle9e Chambre B
616290cee498f0b428bb8347
6 juin 2013
6 juin 2013
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielle14e Chambre
6162dcfdcadecb9ef7c7e04e
25 octobre 2012
25 octobre 2012
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a50e
25 octobre 2011
25 octobre 2011
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f5c
12 janvier 2007
12 janvier 2007
L'ensemble des ouvrages ont été livrés fin octobre 1986, mais, le 25 mars 1987, pendant le chargement d'un navire, l'engin de chargement s'est effondré sur celui-ci et sur le quai, entraînant la mort du grutier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61609a5354c6ec55cf7101fd
3 février 2014
3 février 2014
Aucun salarié ne témoigne de cet événement ou, plus généralement, du comportement du grutier sur le chantier et des divers intervenants avec [Z] [Q].
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200674
25 avril 2013
25 avril 2013
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport,. aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielle10eme Chambre
DTA_2412916_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
PRIORITAIRE Le rapport de suivi de la démolition obligatoirement produit par le Bataillon des Marins Pompiers de Marseille (BMPM) relevant le déroulement, les évènements, les dires du grutier et les origines
Source officiellePage 34 sur 45