CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2204789_20251202
2 décembre 2025
A compter de cette date, la patiente a notamment présenté un syndrome démentiel, une désorientation spatio-temporelle, une paraparésie motrice entrainant sa grabatisation, une hémiplégie gauche et des
DTA_2203565_20251202
7ème chambre
DTA_2207350_20240322
22 mars 2024
I E, alors âgé de 79 ans, a été opéré en urgence le 27 septembre 2013 à l'Hôpital Nord de Marseille, relevant de l'AP-HM, en état de coma profond avec une hémiplégie droite, d'un hématome sous dural chronique
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2508750_20250630
30 juin 2025
mentionné ci-dessus précise qu'en cas de réveil, l'intéressée serait " mutique à cause d'une aphasie motrice majeure, avec un important syndrome frontal et une apathie ", qu'elle " présenterait une hémiplégie
Pôle 2 - Chambre 2
61627ea638d18b7ebf63d23d
13 décembre 2013
confirme totalement cette analyse puisqu'il écrit : « Compte tenu du caractère très circulant de cette malformation, les risques d'hémorragie avec au minimum des troubles du champ visuel et au maximum hémiplégie
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3e
9 janvier 2008
Attendu que cette hémiplégie est un handicap pour la récupération des suites de l'accident car elle ne lui permet pas un équilibre correct du tronc et le gêne pour s'accrocher ou se tenir, pour transférer
5ème Chambre
DTA_2106855_20260114
14 janvier 2026
G... reste atteint d’une hémiplégie droite et de divers troubles moteurs et neurologiques.
1ère CHAMBRE CIVILE
633d1fc162f5393e2eb448fd
4 octobre 2022
[F], lequel a été admis au CHU de [Localité 8] à 16 heures 04, où le diagnostic d'hémiplégie gauche proportionnelle avec paralysie faciale centrale gauche et hypoesthésie a été posé.
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500269_20250516
16 mai 2025
D, peut être qualifié de grave sans être présenté de " coma dépassé ", marqué par la persistance de troubles de la conscience chez un patient aphasique et hémiplégique et évoque ainsi un état " pauci
Chambre 4-8
6438f1daa942a604f5e931ef
11 avril 2023
[Z], il est confus, a des troubles cognitifs nécessitant des passages prolongés et réguliers, les DSI ont été régulièrement faites et validées par le médecin, il est hémiplégique et doit donc être levé
Chambre Sociale
6969fdfacdc6046d477fbcc7
13 janvier 2026
Elle affirme avoir toujours fait preuve de professionnalisme et, malgré son handicap (hémiplégie) et les moqueries qui en découlent, de la part des locataires, avoir tout mis en oeuvre pour exercer ses
10e Chambre
5fdc4ce52cec2f70cc5eb94c
6 décembre 2018
une thrombose veineuse ou artérielle cérébrale, puis dans un second temps, une hémorragie dans le foyer ischémique cérébral, avec franche aggravation neurologique se traduisant par un coma et une hémiplégie
2ème Chambre
63104b734709e24f13d5539c
30 août 2022
Le certificat médical initial a fait état des lésions suivantes : - un coma vigile avec hémiplégie gauche, oedème cérébral diffus, - un traumatisme du rachis cervical avec fracture non déplacée des lames
Chambre civile Section 2
63cf8477a6687f7c904cba25
18 janvier 2023
[E] correspond, par exemple, à une hémiplégie ou un syndrome de Korsakoff complet. Elle soutient qu'être titulaire de la carte de mobilité inclusion ne permet pas de démontrer que M.
3e chambre
6438f39ca942a604f5e9398f
13 avril 2023
Les experts, exploitant l'ensemble du dossier médical, expliquent ensuite que "vers 19h, peu après le départ de l'épouse, devant la constatation d'une paralysie faciale et d'une hémiplégie droite avec
Chambre 1-6
600fec3c1e5f044d26575db8
21 janvier 2021
activité sportive et de loisirs, des sorties en moto, la randonnée, le ski alpin, la plage et la piscine l'été ainsi que des voyages de longue distance et qu'elle n'est plus en mesure en raison de son hémiplégie
Pôle 3 - Chambre 1
6032525b87f7d087f7767ed1
28 février 2018
Le 10 juin 2003, [L] [W] a été victime d'un accident vasculaire cérébral, entraînant une hémiplégie droite et une aphasie globale.
6253cda2bd3db21cbdd93f3e
29 novembre 2016
En suite immédiate de ce geste, Roger X... a présenté une hémiplégie droite avec aphasie et troubles de conscience consécutifs à un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.
4ème Chambre
DTA_2203432_20250505
5 mai 2025
Il ressort des rapports d'expertise que l'intéressé doit se déplacer au quotidien avec une canne anglaise ou un déambulateur sur roulettes, et que demeure un préjudice causé par son hémiplégie et la séquelle
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123
2 avril 2026
Elle a par ailleurs relevé l’existence d’une double hémiplégie donnant un tableau de quadriplégie avec une hypertonie pyramidale importante entraînant une déformation des pieds en équin et une attitude
Page 34 sur 36