W..., né le [...] , qui circulait à vélo, était percuté par la motocyclette conduite par M. B... F....

V..., assuré auprès de la société Axa France IARD (la société Axa), et la motocyclette pilotée par M.

[C] [M], âgé de 20 ans, qui pilotait une motocyclette, est entré en collision avec un véhicule assuré auprès de la société Assurances du crédit mutuel, conduit par Mme [K].

proximité a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que le gardien de la paix Jérémy Y..., circulant sans uniforme, hors service, sur sa motocyclette

sont éteintes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Gérard Y... a été déclaré entièrement responsable des dommages causés, le 5 octobre 1995, au véhicule motocyclette

que le bail a toujours été considéré comme ayant un caractère mixte, que la bailleresse ayant assigné le locataire en référé lui reprochant de suspendre du linge aux fenêtres et d'entreposer des motocyclettes

[Y] [S] a percuté une motocyclette par l'arrière, entraînant le décès des deux occupants de cette dernière, [X] [N] et [B] [P]. 3. Par jugement du tribunal correctionnel devenu définitif, M.

[E] et Mme [K], respectivement conducteur et passagère d'une motocyclette assurée par la MACIF, ont été blessés dans un accident de la circulation impliquant une camionnette conduite par M.

W... et la motocyclette de H...

X...qui, selon ses dires, appartenait à Mme B..., n'était pas assuré ; que la motocyclette de M.

PRESENCE D'AUTRES USAGERS; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'EN AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR X..., APPARTENANT A SON EPOUSE ET LA MOTOCYCLETTE

(embrayage, régulateur, injection, boîte de vitesse ...) ont pour origine une utilisation extrême en 1997 et 1998 de la motocyclette en compétition ; que l'intervention du réparateur auquel M.

Nathan X..., né le 13 septembre 1989, a acquis le 15 avril 2007, alors qu'il était encore mineur et ne disposait pas du permis de conduire requis, une motocyclette de marque Honda auprès de M.

X... et Y... qui se suivaient en motocyclette firent une chute et se blessèrent, que M.

[J], motocycliste, victime le 8 août 2013 d'un accident de la circulation impliquant un scooter assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur), a assigné l'assureur devant un tribunal judiciaire

EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur Thierry Y... est décédé au cours d'un accident de la circulation alors que, circulant à motocyclette sur le chemin départemental reliant LYON à NEUVILLE-SUR-SAONE, il est

l'Annonciade à BASTIA, une collision s'est produite entre le véhicule Renault Laguna conduit par Madame Comba X...qui en provenance de la résidence Les Lilas se dirigeait vers la préfecture et la motocyclette

[X] a été éjecté de sa motocyclette et son corps projeté contre le véhicule de M.