A..., expert désigné par le juge d'instruction conclut que l'accident de travail dont a été victime Hervé X... n'est pas dû à une utilisation fautive de l'engin piloté par celui-ci (engin à 4 roues motrices

chef de diffamation publique envers des personnes chargées d'une mission de service public en raison de la diffusion auprès du personnel d'Air France et de l'Aéropostale, par le syndicat national des pilotes

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 mai 2022), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 8 juillet 2021, pourvois n° 19-23.470, 19-25.431) et les productions, Mme [M] a été heurtée par un cyclomoteur piloté

Le 1er juillet 2018, trois personnes armées se sont emparées d'un hélicoptère dont le pilote a été contraint de se poser dans la cour intérieure du centre pénitentiaire de [Localité 1], et ont fait évader

Le prototype ou l'installation pilote d'un nouveau produit est un bien qui n'est pas destiné à être mis sur le marché mais à être utilisé comme modèle pour la réalisation d'un nouveau produit ".

il constituait un obstacle soudain et massif pour le motocycliste qui, malgré un freinage énergique et brusque, ne put l'éviter et négocier une manoeuvre d'évitement ; que l'impact violent et le pivotement

de motifs suffisants et répondant aux conclusions qui leur sont soumises ; que Dominique Z... faisait valoir que le départ de son véhicule sur la partie gauche de la chaussée s'expliquait par le pivotement

Pilat, demeurant anciennement ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (Audience solennelle), au profit de la société civile immobilière

pouvait leur opposer un autre cahier des charges du 19 septembre 1973 totalement inconnu d'eux sans établir que ce document était bien joint au dossier du lotissement dont dépendait l'immeuble des époux Pilon

    By 21 June 2018 the applicant had completed his flight hours on the   MI-2 helicopter, and on 23 June 2018 he was issued with an MI-2 pilot licence. 16 .

The first pilot’s mistakes could have been corrected or the grave consequences of the accident could have been mitigated, were it not for the negligent performance on behalf of the second pilot Colonel

[U] a également été engagé par la société à responsabilité limitée Raf Raf pilo le rialto par contrat de travail écrit à durée indéterminée à temps plein.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 mai 2023), à la suite d'un contrôle de facturation portant sur l'année 2016, la caisse de mutualité sociale agricole de Loire-Atlantique Vendée, caisse pivot, a notifié

sur le bon de commande ne dispensait pas la société [...] de tenir compte des qualités nécessaires à un corps de chauffe commandé, l'ancien corps de chauffe comportant de tels picots, ni de conseiller

lit et levée verticalement jusqu'à hauteur de son cou, qu'elle s'était mise brusquement à pleurer; qu'il a expliqué qu'alors il avait "attrapé les bras et les jambes de l'enfant et l'avait faite pivoter

Julie X..., l'essentiel des débris étant dans ce même couloir de circulation et l'expert commis par les époux X... indiquant : "le véhicule Peugeot 205 quant à lui a tendance à reculer mais aussi à pivoter

Guyane à sa demande de communication, de préférence par voie électronique, de la convention conclue entre la région et la société GMSA portant sur « la préparation et l'accompagnement à la licence de pilote

exonéré de sa responsabilité si la faute de la victime a contribué au dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision est survenue le 9 juillet 1981, à un carrefour, entre une motocyclette pilotée