Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
67932fe39097fd849ae8abfc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 23/00184 rendue par le Juge de l'exécution d'[Localité 5] le 02 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [J], [C] [V], représenté par Me Emmanuel STENE
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b360c21d7564000872de0f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Une échographie réalisée le 11 juillet 2017 a mis en évidence une sténose du pylore.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110310
16 mai 2018
16 mai 2018
tout moyen parce que celui-ci a découvert, lors de ses recherches au Brésil, une molécule tirée d'une plante poussant dans la forêt amazonienne qui pouvait servir de médicament anti-rejet pour les stents
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301583_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
dégénératif de grade I et une sténose très compressive au niveau des vertèbres lombaires L2-L3, il a été convenu de la réalisation d’une opération de recalibrage du canal lombaire aux étages sténosés.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906038_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Mme F s'est fait diagnostiquer une sténose symétrique en L4-L5 et a fait l'objet d'une intervention par sténose du canal lombaire à deux étages L3-L4 et L4-L5 avec une délordose lombaire réalisée le 17
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0305DEC002526216
5 mars 2020
5 mars 2020
Le requérant a été représenté devant la Cour par M e A. van de Steen, avocat exerçant à Aalst.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cf
10 janvier 2014
10 janvier 2014
-6 du Code pénal et réprimée par les articles 433-7 AL. 1, 433-22 du Code pénal et en répression a prononcé à son encontre un stage de formation civique à suivre dans le délai d'un an et désigné le STEMO
Source officielleChambre 04
66335bb2c0d3e3fe99cae53c
15 avril 2024
15 avril 2024
plusieurs articles de littérature médicale, il a retenu que le syndrome du défilé cervico thoraco brachial dont souffre Mme [F] [K] a pour origine une anomalie congénitale dès lors qu'il existe une sténose
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503068_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les observations de Me Cerimele, avocat de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2600044_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les observations de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01842_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Stenger, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01897_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1911898_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
2018, avant son premier passage en comité médical départemental, que celle-ci souffrait d'une sciatique droite récurrente et d'une sciatique tronquée gauche récente, auxquelles étaient associée un sténose
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00213_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique, - les observations de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01061_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique ; - les observations de
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04783_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
A la suite d'un scanner, il a été mis en évidence un intestin grêle dilaté en amont d'une probable sténose.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2124396_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
La note précise en outre que les sociétés MHD E D et Sons Co et MKH Import et Export ont utilisé la société Steelor Company, dirigée par M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01057_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01614_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - et les observations de Me Nikolovska, représentant l'EARL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01662_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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