DE L'AUDIENCE, APRES AVOIR CONSTATE L'ABSENCE DE DEUX TEMOINS DONT IL PRECISE LES NOMS, ENONCE : "AUCUNE OBSERVATION N'A ETE FAITE, NI PAR LE MINISTERE PUBLIC, NI PAR LA DEFENSE" ; ATTENDU QU'IL EST

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le

témoin cité et dénoncé est acquis aux débats et doit, à peine de nullité, prêter avant de déposer le serment prescrit par l'article 331 du Code de procédure pénale ; qu'en sa qualité de témoin acquis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Il demanda l’audition de témoins qu’il cita nommément, à savoir M.E., D.Ç, K.G., D.Ö et Ö.K. Il demanda par ailleurs une seconde autopsie du corps en sa présence.

TENUE A 13 HEURES 45, LE PRESIDENT A D'ABORD DONNE INSTRUCTION DE FAIRE COMPARAITRE UN TEMOIN DEFAILLANT LE LENDEMAIN JEUDI 21 AVRIL, PUIS A INVITE LES AUTRES TEMOINS A SE PRESENTER LE 21 AVRIL A 9 HEURES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

En effet, selon vos dires, Mme A...vous aurez agressé selon ces termes « touchez pas à ça, c'est pas pour vous ! «, puis : « gardez-le maintenant que vous l'avez touché avec vos mains sales ! ».

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Monsieur Z..., témoin pourtant cité par Monsieur X..., a pour sa part déclaré que le lieu de l'accident aurait été AUSSEVIELLE (questionnaire rempli, pièce 7 de la Caisse).

Par un second jugement avant dire droit du 16 octobre 1998, les premiers juges invitaient Christian X... à régulariser la procédure à l'égard de l'administrateur ad hoc de l'enfant.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

de renvoi présentée par la défense et en auditionnant les deux témoins (PV des débats p. 12 et 14), au motif qu'il résultait des déclarations invérifiables de ces témoins et de la représentante du ministère

temps, que des collègues ont été témoins de l'incident et ont entendu la même phrase ; que, lors de son audition par les enquêteurs et à l'audience, Claude X... a contesté la teneur des propos reprochés

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

APRES AVOIR PRETE LE SERMENT CORRESPONDANT, ROLE ET SERMENT DIFFERENTS DE CEUX DES EXPERTS, ET QU'EN REFUSANT DE RECONNAITRE LA QUALITE DE TEMOIN A CELUI QUE L'ACCUSE AVAIT CITE ET DENONCE COMME TEL,