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16 106 résultats pour « ALCANDRE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372624cd5801467742345f

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Alexandre, - X...

Source officielle

Page 35 sur 806

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TJ

7ème chambre 1ère section

65e7715379d7e316eba79b66

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #A0693 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8982a

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77be1cdc6046d47043d4c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

plaidant, la SELARL GICQUEAU VERGNE AVOCATS, représentée par Maître Thierry GICQUEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant [Adresse 2], Et pour avocat postulant, Maître Nathalie REITER avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110284

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me C... , avocat de M.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

670eb4dc1c3411ff3454143c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [G] [W] [U] [F] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Armelle PRIMA-DUGAST, avocat

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 2

679aaf03e9a46d1f5a76ca2c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 13 Janvier 2025 N° RG 20/01163 - N° Portalis DB2E-W-B7E-JWU5 Copie executoire à : Me Alexandre

Source officielle
CC

civ2

613722c5cd580146774013e3

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Alexandre, demeurant Route de l'est Crique Marguerite, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc39

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/10217 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 1er Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 05/00940 APPELANT Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e445

Cassation

19 septembre 1995

19 septembre 1995

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6633da38c0d3e3fe99d17802

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Karim-Alexandre BOUANANE Madame [U] [L] GROUPE D’AIDE A LA GESTION du [Localité 1] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032e32233e159572b08877f

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

et assistée sur l'audience par Me Marie-thérèse BIAOU de la SELASU MIKEB SAAD KUTEF, avocat au barreau de PARIS, toque : C2605, substitué sur l'audience par Me Alexandre N'DRIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
CA

Première Présidence

67f750b16527a11effc4b6c1

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

AFFAIRE [F] [W] [J] / CENTRE HOSPITALIER [Localité 6] PROCUREUR GENERAL [B] [J] N° 14 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Alexandre

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467123.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467636.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

- Rameix - Gury - Maître, avocat de la société Artic Longueil ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008081214

Admin. suprême

5 novembre 1999

5 novembre 1999

Alexandre Y..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 23 février 1998, présentée par M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451432.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453850.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462849.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Caston, avocat de M. et Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462575.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Maître HAAS, avocat

Source officielle